Décision n° 040059INPN du 7 avril 2004 modifiant la décision n° 010016INPN du 13 juin 2001 modifiée (1) relative à la composition du comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3

Institut national de physique nucléaire et de physique des particules

Vu DEC. n° 010016INPN du 13-06-2001 mod.

Art. 1^er. - La décision du 13 juin 2001 modifiée par la décision du 24 juillet 2003, susvisée relative à la composition du comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3, est modifiée ainsi qu’il suit :

Au " 2° Représentants des personnels "

A la ligne

" Pour le SNIRS-CFE-CGC "

" Titulaire " : remplacer M. Henri HUBRECHT (CLAS Strasbourg) par M. Eric SCHAEFFER (IReS Strasbourg)

" Suppléant " : remplacer M. Eric SCHAEFFER (IReS Strasbourg) par M. Michel FILLIGER (IReS Strasbourg)

" Pour le SNCS-FSU "

" Suppléant " : remplacer M. François CLAPIER (IPN Orsay) par M. Frédéric KAPUSTA (LPNHE Paris)

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Paris, le 7 avril 2004.

Le directeur de l’IN2P3,
Michel SPIRO

(1) Modifiée par la décision n° 030037INPN du 24 juillet 2003.