Décision n° 040150DR19 du 22 avril 2004 modifiant la décision n° 020291DR19 du 3 juin 2002 relative à la nomination des membres du Comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie

Délégation Normandie

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-452 du 28-05-1982 ; D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - La composition du Comité Spécial d’Hygiène et de Sécurité de la délégation Normandie est modifiée comme suit :

– Représentant de l’administration, nommé par la Déléguée régionale

Membre titulaire :

Monsieur Louis MAZO, Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité, en remplacement de Monsieur Edouardo SOUZA de CURSI

– Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives

Pour le SNTRS-CGT

Membre titulaire :

Monsieur Michel LION, du laboratoire GANIL / UMR 6415 CNRS – Caen, en remplacement de Monsieur Dominique MARIE

Membre suppléant :

Madame Jocelyne LEGER, du laboratoire LASMAS / UMR 8097 – Caen, en remplacement de Monsieur Frédéric CORDIER

Art. 2. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 3. - Sont invités permanents :

– le Coordonnateur National de Prévention et de Sécurité

– l’Ingénieur d’Hygiène et de Sécurité de l’INSA de Rouen

– le Correspondant Hygiène et Sécurité de l’ENSICAEN

– l’Ingénieur d’Hygiène et de Sécurité de l’Université de Caen

– l’Ingénieur d’Hygiène et de Sécurité de l’Université de Rouen

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Caen, le 22 avril 2004.

La déléguée régionale Normandie,
Josette ROGER