Décision n° 040843DR12 du 23 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6207 - Centre de physique théorique

Délégation Provence

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 030131DAJ du 19-12-2003 ; DEC. n° 030132DAJ du 19-12-2003.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein du Centre de Physique Théorique [UMR 6207].

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 14 membres :

– le Directeur de l’Unité ;

– le Directeur Adjoint ;

– 8 membres élus dont :

    – 6 représentants du Collège des chercheurs - enseignants chercheurs ;

    – 1 représentant du Collège des doctorants ;

    – 1 représentant du Collège des ITA.

– 4 membres nommés dont :

– 1 représentant du Collège des ITA.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans à compter du 1^er janvier 2004. Cette durée peut être réduite ou prorogée notamment dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 23 avril 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence,
Michel RETOURNA