Décision n° 030046DR17 du 19 décembre 2003 annulant et remplaçant la décision n° 020062DR17 du 28 mars 2002 relative à la composition de la Commission régionale d’action sociale dans la circonscription Bretagne et Pays de la Loire

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 930001SPER du 04-01-1993 mod. ; DEC. n° 030043DRH du 07-10-2003.

Art. 1^er. - Sont désignés pour représenter l'administration à la Commission régionale d'action sociale dans la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, les membres suivants :

Titulaires :

– Monsieur Alain MARCHAL, Délégué régional, président,

– Monsieur Gérard GRUAU, UMR 6118,

– Madame Laurence LE MAREC, IPEV,

– Madame Dominique GAC, UMR 6538,

– Monsieur Jean-Paul GUILLOIS, UMR 6074.

Suppléants :

– Madame Nathalie CHOUTEAU, DR 17,

– Madame Nicole MORIN, UMR 6118,

– Madame Marie-Pierre GUILBAUD, UMR 6502,

– Madame Marie-Yvane DAIRE, UMR 6566,

– Madame Evelyne ORAIN, UMR 6074.

Art. 2. - Sont désignés par les organisations syndicales pour représenter les personnels à la Commission régionale d'action sociale dans la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, les membres suivants :

Titulaires :

– Madame Nicole LABARONNE (SNIRS-CGC),

– Monsieur Guy LEVAVASSEUR (SNCS-FSU),

– Monsieur Claude HERVIEU (SNPREES-FO),

– Monsieur Jean-Luc TRAVERS (SGEN-CFDT),

– Madame Jacqueline ARS (SNTRS-CGT).

Suppléants :

– Madame Fabienne PONCIN-EPAILLARD

– Monsieur Claude LAPINTE (SNCS-FSU),

– Monsieur Gilles BOURHIS (SNPREES-FO),

– Madame Claude LE ROUX (SGEN-CFDT),

– Madame Annick BERTRAND (SNTRS-CGT).

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Rennes, le 19 décembre 2003.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Bretagne et Pays de la Loire,
Alain MARCHAL