Textes signalés

Président de la République

Loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social.

JO du 05-05-2004, pp. 7983-7998

Premier ministre

Arrêté du 10 mai 2004 relatif à la création d'une commission d'appel d'offres pour les marchés passés par l'Agence pour le développement de l'administration électronique.

JO du 11-05-2004, p. 8298

Ministère délégué à la recherche

Arrêté du 19 avril 2004 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique.

JO du 13-05-2004, p. 8519

M. Marc Sitbon est nommé membre de la section 24 « Biologie cellulaire. - Virus et parasites » du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1^er (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991, modifié par le décret n° 2003-723 du 1^er août 2003, en remplacement de Mme Françoise Russo-Marie, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 6 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.

JO du 15-05-2004, p. 8694

M. Michel Bidoit est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'INRIA, en tant que représentant de l'Etat, désigné par le ministre délégué à la recherche, en remplacement de M. Antoine Petit.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n° 2004-395 du 6 mai 2004 modifiant le décret n° 99-878 du 13 octobre 1999 relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

JO du 07-05-2004, p. 8156

Décret du 11 mai 2004 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques).

JO du 14-05-2004, p. 8596

Les conservateurs des bibliothèques dont les noms suivent sont nommés, titularisés et affectés en qualité de conservateurs généraux des bibliothèques : M. Francis Richard, conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France), à compter du 5 janvier 2004 ; Mme Renée Herbouze, conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France), à compter du 5 janvier 2004 ; Mme Geneviève Sonneville, conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-II), à compter du 1^er mars 2004. Un arrêté fixera le classement dans le corps des conservateurs généraux des bibliothèques.

Décret du 14 mai 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 15-05-2004, p. 8694

M. Alain Boissinot, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé recteur de l'académie de Versailles, en remplacement de M. Daniel Bancel, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 26 mai 2004 portant cessation de fonctions et nomination à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique.

JO du 27-05-2004, p. 9382

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Michel Cosnard en qualité de président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique. M. Gilles Kahn est nommé président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.

Arrêté du 30 avril 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.

JO du 11-05-2004, p. 8305

Arrêté du 30 avril 2004 fixant les modalités d'organisation du concours externe et du concours interne de recrutement de bibliothécaires.

JO du 11-05-2004, p. 8305

Arrêté du 3 mai 2004 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales.

JO du 13-05-2004, p. 8519

Premier collège : Professeurs des universités et assimilés, sous-section 5301 : Médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement : M. Athanase Benetos, université Nancy-I, est nommé membre du Conseil national des universités pour les disciplines médicales au titre de l'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, en remplacement de M. Claude Jeandel.

Arrêté du 3 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers.

JO du 13-05-2004, p. 8519

M. Jacques Cercelet est nommé membre du conseil d'administration du CNAM en tant que représentant du MEDEF, en remplacement de M. Bernard-Maxime Housset.

Arrêté du 6 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre.

JO du 12-05-2004, p. 8412

L'article 1^er de l'arrêté du 19 avril 2004 portant nomination au cabinet du ministre est modifié ainsi qu'il suit : Au lieu de : « Cécile Finon »", lire : « Céline Finon ». (Le reste sans changement.) Sont nommés au cabinet du ministre : En qualité de conseiller technique : M. Christian Patoz, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional. En qualité de chargé de mission : M. Hugues Renson.

Arrêté du 6 mai 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques.

JO du 18-05-2004, p. 8803

Sont nommées membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, les personnalités dont les noms suivent : M. Bernard Miège, professeur des universités ; Mme Anita Guerreau-Jalabert, directrice de l'Ecole nationale des chartes ; M. Jean-François Sirinelli, professeur des universités ; M. Bernard Lahire, professeur des universités ; M. Jean-Emile Tosello-Bancal, conservateur général des bibliothèques. Sur proposition du ministre de la culture et de la communication : Mme Catherine Bertho-Lavenir, professeure des universités ; M. Thierry Delcourt, conservateur général des bibliothèques ; M. Thierry Grognet, conservateur général des bibliothèques ; Mme Jacqueline Sanson, conservatrice générale des bibliothèques.

Arrêté du 6  mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.

JO du 19-05-2004, p. 8881

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités dont les noms suivent : M. Olivier Audéoud, président de l'université Paris-X - Nanterre ; M. Jacques Bonnafé, président de l'université Montpellier-II, sur proposition de la conférence des présidents d'université ; Mme Françoise Pellé, directrice du Centre international d'enregistrement des publications en série ; M. Georges Perrin, directeur du service commun de la documentation de l'université Aix-Marseille-I ; Mme Isabelle Sabatier, directrice du service commun de la documentation de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. M. Jacques Bonnafé est nommé président du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.

Arrêté du 6 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques.

JO du 19-05-2004, p. 8881

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, les personnalités dont les noms suivent : Mme Catherine Gaillard, conservatrice générale des bibliothèques ; Mme Hélène Lamicq, professeure des universités ; M. René Lasserre, professeur des universités ; M. Pierre-Alain Muet, inspecteur général des finances, vice-président de la communauté urbaine de Lyon. Sur proposition du ministre de la culture et de la communication : Mme Joëlle Pinard, conservatrice en chef des bibliothèques ; M. Gérald Grunberg, conservateur général des bibliothèques ; M. Jean-Luc Gautier-Gentès, inspecteur général des bibliothèques ; M. Alain Caraco, conservateur en chef des bibliothèques. Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : Mme Brigitte Perillie, maire de Vif.

Arrêté du 7 mai 2004 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche de l'institut de recherche pour le développement.

JO du 18-05-2004, p. 8779

Le mandat des membres des CAP compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche de l'IRD est prorogé jusqu'au 30 septembre 2004.

Arrêté du 7 mai 2004 portant nomination au conseil d'établissement du Collège de France.

JO du 18-05-2004, p. 8803

Sont nommées au conseil d'établissement du Collège de France les personnalités suivantes : 1. Représentants d'organismes scientifiques : M. Bernard Laurin, directeur des relations avec l'enseignement supérieur au CNRS ; M. Jean-Benoist Duburcq, délégué régional CNRS Paris Michel-Ange ; M. Hervé Douchin, secrétaire général de l'INSERM. 2. Représentant des activités économiques : M. Pierre Gasc, président du directoire et directeur général de Finter Bank France.

Arrêté du 7 mai 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

JO du 19-05-2004, p. 8870

Arrêté du 7 mai 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.

JO du 19-05-2004, p. 8881

Sont désignés en qualité de représentants titulaires de l'administration au sein du CTP central de l'ENSAM : Mme Marie Reynier, professeure des universités, directrice générale ; Mme Magdalena Miatello, secrétaire générale ; M. Marc Le Coq, maître de conférences, directeur des études ; M. René Doucet, directeur du centre ENSAM de Châlons-en-Champagne ; M. Alex Remy, directeur du centre ENSAM de Paris ; M. Marian Reszka, directeur du centre ENSAM d'Angers ; M. François Routaboul, directeur du centre ENSAM de Bordeaux-Talence ; Mme Elisabeth Desjardins, attachée d'administration scolaire et universitaire, responsable du service du personnel ; Mme Laurence Jam, attachée d'administration scolaire et universitaire, responsable du service juridique ; M. André Mozziconacci, ingénieur hygiène et sécurité ; M. Philippe Müller, agent comptable principal. Sont désignés en qualité de représentants suppléants de l'administration au sein du CTP central de l'ENSAM : M. Alain Lerat, professeur des universités, directeur adjoint du centre ENSAM de Paris ; Mme Christine Ollendorff, ingénieure de recherche, responsable du centre de documentation du centre ENSAM de Paris ; M. Jean-Paul Hautier, professeur des universités, directeur de la recherche ; M. Jean-Paul Kieffer, directeur du centre ENSAM d'Aix-en-Provence ; M. Godefroy Kugel, directeur du centre ENSAM de Metz ; M. Christian Rombaut, directeur du centre ENSAM de Lille ; M. Jean-Luc Delpeuch, directeur du centre ENSAM de Cluny ; M. Gérard Pare, attaché principal d'administration scolaire et universitaire, responsable administratif du centre ENSAM d'Aix-en-Provence ; Mme Evelyne Espanel, attachée principale d'administration scolaire et universitaire, responsable administrative du centre ENSAM de Bordeaux-Talence ; M. Jacques Bourel, professeur de l'ENSAM, directeur du centre de ressources informatiques ; M. Philippe Bianchetta, attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable secondaire du centre ENSAM d'Aix-en-Provence.

Arrêté du 13 mai 2004 fixant la composition de la commission nationale chargée d'établir la liste d'aptitude pour le recrutement d'assistants dans le corps des maîtres de conférences.

JO du 16-05-2004, p. 8743

La commission nationale chargée d'établir la liste d'aptitude pour le recrutement d'assistants dans le corps des maîtres de conférences est composée ainsi qu'il suit : Professeurs des universités et assimilés. I. - Professeurs des universités membres élus du Conseil national des universités : Yvonne Flour, université Paris-I ; Christiane Plessix-Buisset, université Rennes-I ; Franck Portier, université Toulouse-I ; Marc Filser, université de Dijon ; Jean-Paul Pichardie, université de Rouen ; Michel Olivier, université Bordeaux-I ; Mireille Privat, université de Brest ; Dominique Duchene, université Paris-XI. II. - Professeurs des universités : Martine Lombard, université Paris-II ; Thierry Paul, université Aix-Marseille-II ; François Hinard, université Paris-IV ; André Dauphine, université de Nice ; Pascale Le Gall, université d'Evry ; Pierre-Richard Dahoo, université de Versailles - Saint-Quentin ; Odile Viratelle, université Bordeaux-II ; Thierry Berges, université de Poitiers. Maîtres de conférences et assimilés. I. - Maîtres de conférences membres élus du Conseil national des universités : Pierre Galan, université Toulouse-I ; Guillaume Metairie, université Paris-X ; Guy Maurau, université de Rouen ; Brigitte Oger, université Paris-I ; Elisabeth Pinto-Mathieu, université Parix-XII ; Françoise Issard-Roch, université Paris-XI ; Philippe Depince, Ecole centrale de Nantes ; Lionel Belingheri, université Lille-I. II. - Maîtres de conférences : Hélène Peroz, université de Caen ; Gilles Massardier, université Aix-Marseille-III ; Jean-Louis Monino, université Montpellier-I ; Philippe Avare, Conservatoire national des arts et métiers ; André Didierjean, université Aix-Marseille-I ; Francis Prost, Ecole normale supérieure de Paris ; Eric Matzner-Lober, université Rennes-II ; Véronique Berge-Cherfaoui, université technologique de Compiègne. Le mandat des membres de la commission nationale prend effet à la date de publication du présent arrêté et pour une durée s'achevant le 28 novembre 2007.

Arrêté du 18 mai 2004 fixant le montant des allocations de recherche.

JO du 26-05-2004, p. 9275

Le montant brut mensuel de l’allocation de recherche est fixé, à compter du 1^er mai 2004, à 1 305,86 €. L’arrêté du 30 septembre 2003 fixant le montant des allocations de recherche est abrogé.

Arrêté du 19 mai 2004 portant nomination à la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche.

JO du 26-05-2004, p. 9294

Sont nommés membres titulaires de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche : M. Bernard Guidot, professeur à l'université Nancy-II, Mme Christine Charretton, maître de conférence à l'université Lyon-I, M. Christian Papinot, maître de conférences à l'université de Bretagne occidentale, Mme Marie-Anne Pou, maître de conférences à l'université d'Angers, Mme Mireille Privat, professeure à l'université de Bretagne occidentale, M. Patrice Brun, professeur à l'université Bordeaux-III, M. Gilles Bernot, professeur à l'université d'Evry, M. Alain Cozzone, professeur à Lyon-I, M. Yves Gaudemer, professeur à l'université Paris-VII, M. Gérard Gouesbet, professeur à l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen, M. Philippe Kalck, professeur à l'Institut polytechnique (INP) de Toulouse, M. Denis Menjot, professeur à l'université Lyon-II, M. Jean-Jacques Rassial, professeur à l'université Aix-Marseille-I. Sont nommés membres suppléants de la même commission : M. Jean Musso, maître de conférences à l'université de Toulon et du Var, M. Jean-Yves Guerin, professeur à l'université de Marne-la-Vallée, Mme Anna Fontes, professeure à l'université Paris-III, M. Olivier Gebuhrer, professeur à l'université Strasbourg-I, M. Serge Monchaud, professeur à l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes, M. Michel Griffe, maître de conférences à l'université Montpellier-III, Mme Claire Anantharaman, professeure à l'université d'Orléans, M. Eric Bussière, professeur à l'université Paris-IV, Mme Maryvonne Hervieu, professeure à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs (ENSI) de Caen, M. Guillaume Pineau des Forets, professeur à l'université Paris-XI, Mme Anne-Marie Pointu, professeure à l'université Paris-XI, M. Paul Rizenthaler, professeur à l'université Toulouse-III, M. Alain Rouveret, professeur à l'université Paris-VII.

Avis relatif à des décisions portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 18-05-2004, p. 8850

Concerne le GIP dénommé « Pôle universitaire européen de Montpellier et du Languedoc-Roussillon ». La convention constitutive modifiée peut être consultée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Avis relatif à des décisions portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 18-05-2004, pp. 8851-8852

Concerne le GIP dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche », dite « AMUE ». La convention constitutive modifiée peut être consultée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Avis relatif à des décisions portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 18-05-2004, p. 8852

Concerne le GIP dénommé « Pôle universitaire guyanais ». Le groupement est constitué pour une durée de six ans. La convention constitutive peut être consultée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

JO du 29-05-2004, p. 9643

Concerne le GIP dénommé « Centre national de recherche sur les sites et sols pollués (CNRSSP) ». L'avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public est approuvé. La convention constitutive et son avenant peuvent être consultés au siège du groupement.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l'arrêté du 26 mars 2001 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner des représentants aux comités techniques paritaires des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement.

JO du 13-05-2004, pp. 8482-8483

Ministère délégué à l'industrie

Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières.

JO du 07-05-2004, p. 8176

M. Gérard Grau est nommé président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières, en remplacement de M. Jean Masseron. L'arrêté du 13 mars 2002 relatif au même objet est modifié en conséquence.

Arrêté du 7 mai 2004 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national.

JO du 18-05-2004, p. 8805

M. Rémi Pochat.

Ministère délégué à la coopération, au développement et à la francophonie

Arrêté du 28 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 08-05-2004, p. 8257

Mme Bérengère Quincy, directrice du développement et de la coopération technique, est nommée membre titulaire du conseil d'administration de l'IRD, en qualité de représentant du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, en remplacement de Mme Mireille Guigaz.

Ministère de la santé et de la protection sociale

Décision du 7 mai 2004 portant nomination d'un groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament.

JO du 08-05-2004, p. 8257

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 7 mai 2004, sont nommées membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, pour une période de trois ans renouvelables, les personnalités dont les noms suivent : 1. En qualité de personnalités compétentes en matière de recherches biomédicales : M. Bernard Begaud, M. Jacques Belegaud, M. Olivier Blin, M. Jacques Bonneterre, M. Bertrand Diquet, M. Milou-Daniel Drici, M. Eric Hachulla, M. Norbert Ifrah, Mme Lucette Lacomblez, Mme Maryse Lapeyre-Mestre, M. Philippe Lesieur, M. Patrick Marcellin, M. Guy Mazue, M. Marc Pallardy, M. Gérard Pons, M. Alain Ravaud, M. Philippe Ruszniewski, M. Daniel Sereni, M. François Sichel, Mme Claudine Soubrie, M. Dominique Tremblay, M. François Tremolieres, M. Philippe Unger, M. Pascal Voiriot, Mme Muriel Vray. 2. En qualité de membre d'un comité consultatif de protection des personnes dans la recherche biomédicale : Mme Anne-Marie Duguet. Sont nommés respectivement président et vice-président du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament : Président : M. Bernard Begaud, Vice-président : M. Daniel Sereni.

Arrêté du 5 mai 2004 fixant les listes d'admission aux concours ouverts au titre de l'année 2004 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

JO du 15-05-2004, p. 8701

Arrêté du 5 mai 2004 fixant les listes d'admission aux concours ouverts au titre de l'année 2004 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

JO du 15-05-2004, p. 8701

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet.

JO du 15-05-2004, p. 8703

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet en tant que personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions : Mme Nicole Briot, inspectrice générale des finances ; M. Jean-Claude Carrière, écrivain, en raison de sa connaissance des publics des musées nationaux ; M. Jean-Paul Claverie, conseiller du président du groupe Louis Vuitton-Moët Hennessy ; M. Jean-Louis Masurel, président de l'Association pour le rayonnement des arts asiatiques ; M. Guy Ullens, grand donateur.

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Arrêté du 6 mai 2004 portant nomination à la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

JO du 15-05-2004, p. 8702

Sont nommés membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : En qualité de membres titulaires : M. Thierry Bossard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; M. Yvon Céas, inspecteur général élu ; M. Jean-Yves Dupuis, inspecteur général élu. En qualité de membres suppléants : Mme Brigitte Wicker, inspectrice générale ; M. Marc Ollivier, inspecteur général élu ; M. Jean-Richard Cytermann, inspecteur général élu.

CNRS

Convention de création d’une URA :

CON. du 25-05-2004

URA no 1875 – Sciences de l’univers au CERFACS (SUC)

Direction : M. Jean-Claude ANDRE ;

Convention conclue pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 2003.

Partenaires : CNRS/CERFACS.