Décision n° 040018STIC du 18 juin 2004 relative à la création des FR n° 2845 – Institut des sciences et technologies de l’information et de la communication (ISTIC) et FR n° 2856 – Technologies de l’information de la mobilité et de la sûreté (TIMS)

Sciences et technologies de l’information et de la communication

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; avis des instances compétentes du comité national de la recherche scientifique ; accord des différents partenaires ; sur proposition du directeur du département des sciences et technologies de l’information et de la communication.

Art. 1^er. – Est approuvée la création pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 2004, et sous réserve de la mise en œuvre de la convention mentionnée à l’article 3.5.2.1 de la décision du 24 juillet 1992 modifiée susvisée les fédérations de recherche suivantes :

Département Sciences et technologies de l’information et de la communication

Délégation Centre, Auvergne et Limousin

FR 2845, intitulée Institut des Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication – ISTIC

Partenaire du CNRS : UNIV LIMOGES.

Directeur : M. Pierre GUILLON, Professeur des universités.

Sections d’évaluation : 07, 08.

FR 2856, intitulée Technologies de l’Information de la Mobilité et de la Sûreté – TIMS

Partenaires du CNRS : UNIV CLERMONT 2, IFMA et CEMAGREF.

Directeur : M. Marc RICHETIN, Professeur des universités.

Sections d’évaluation : 07, 08, 09.

Art. 2. – Les mandats confiés aux directeurs mentionnés à l’article 1 prennent effet au 1^er janvier 2004 pour une durée de quatre ans.

Art. 3. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 18 juin 2004.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU