Décision n° 040020DRH du 4 juin 2004 modifiant la composition de la commission administrative paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique

Direction des ressources humaines

Vu L. n° 84-16 du 11-01-1984, not. art. 7 ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 ; D. n° 86-83 du 17-01-1986 ; A. du 08-07-1991 ; liste des représentants du personnel désignés par les organisations syndicales les plus représentatives ; DEC. n° 020007DRH du 21-01-2002.

Art. 1^er. - L’article 1^er de la décision n° 020007DRH du 21 janvier 2002 est annulé et remplacé par l’article suivant :

« Art. 1^er : Sont nommés membres de la commission paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, en qualité de représentants de l’administration :

Membre titulaire : Monsieur le Secrétaire Général du CNRS, Président,

Membre suppléant : Monsieur Alain WEISWALD, Adjoint au Délégué Régional de la Délégation PARIS A

Membre titulaire : Madame Catherine TREMOULET, Responsable du Service du Personnel et des Ressources Humaines de la Délégation Aquitaine Poitou-Charentes,

Membre suppléant :Madame Danièle HAEGEL, Responsable du Service du Personnel et des Ressources Humaines de la Délégation Alsace.

Membre titulaire : Madame Nadia MINISCLOUX, Responsable du Bureau du Développement Professionnel des ITA de la DRH,

Membre suppléant : Monsieur Younis HERMES, Responsable des moyens communs.

Membre titulaire : Monsieur François GUERIN, Coordinateur National de Prévention et de Sécurité,

Membre suppléant : Monsieur Jean-Pierre MANIN, Inspecteur d’Hygiène et Sécurité de l’IN2P3.

Membre titulaire : Madame Martine GAUDY, Responsable du Service du Personnel et des Ressources Humaines de l’IN2P3,

Membre suppléant : Monsieur Alain FREMONT, Chef du Bureau effectifs, budget, dépenses de l’IN2P3.

Membre titulaire : Madame Dominique LEFUR, Responsable du Service du Personnel et des Ressources Humaines de la Délégation PARIS B,

Membre suppléant : Madame Carole BROUX, Responsable du Service du Personnel et des Ressources Humaines de la Délégation Nord-Pas-de-Calais Picardie.

En cas d’absence du Secrétaire Général du CNRS, Monsieur Alain WEISWALD préside les travaux de ladite commission.

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, en qualité de représentants désignés des organisations syndicales :

Membre titulaire : Monsieur Gérard CHAOUAT (SNCS-FSU)

Membre suppléant : Monsieur Laurent DIANOUX

Membre titulaire : Monsieur Michel ROUX (SNTRS-CGT)

Membre suppléant : Madame Dominique SOUCHU

Membre titulaire : Madame Chantal MENIER (SNIRS)

Membre suppléant : Madame Viviane MEYER

Membre titulaire : Monsieur Michel BRADAMANTIS (SNPTES-UNSA)

Membre suppléant : Monsieur François CHARPENTIER

Membre titulaire : Monsieur Jean-Pierre MICHEL (SGEN-CFGT)

Membre suppléant : Madame Annick CHOISIER

Membre titulaire : Madame Dominique BALLUTAUD (SNPREES-FO)

Membre suppléant : Monsieur Jean-Pascal WALLE

Art. 3. - Le Docteur Laurent VIGNALOU, médecin agréé de l’administration, est désigné pour participer aux travaux de ladite commission, conformément aux termes du dernier alinéa de l’article 2 de l’arrêté du 8 juillet 1991 susvisé.

Art. 4. - Cette décision annule et remplace la décision n° 020007DRH du 21 janvier 2002.

Fait à Paris, le 4 juin 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Jacques BERNARD