Décision n° 040270DR19 du 5 juillet 2004 modifiant la décision n° 020291DR19 du 3 juin 2002 relative à la nomination des membres du Comité Spécial d’Hygiène et de Sécurité de la délégation Normandie

Délégation Normandie

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-452 du 28-05-1982 ; D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - La composition du Comité Spécial d’Hygiène et de Sécurité de la délégation Normandie est modifiée comme suit :

Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives

Pour le SGEN-CFDT

Membre titulaire :

– Monsieur Guillaume EDOUARD, du laboratoire CORIA/ UMR 6614 CNRS – Rouen, en remplacement de Monsieur Charles SPITAELS.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Caen, le 5 juillet 2004.

La déléguée régionale Normandie,
Josette ROGER