Décision n° 040023SPHM du 28 juillet 2004 relative au renouvellement de l’UPS n° 2275 – Centre pour la communication scientifique et directe

Sciences physiques et mathématiques

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 2002-252 du 22-02-2002 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 159/87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 31/90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - L'unité propre de service (UPS) intitulée " Centre pour la communication scientifique et directe ", n° de code 2275, est renouvelée pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 2004.

Cette unité est rattachée à :

– département scientifique : Sciences Physiques et Mathématiques ;

– délégation : Rhône Alpes, site Vallée du Rhône ;

– sections : 02, 03.

Art. 2. -  Mission

Sa mission est de participer au développement de nouvelles techniques pour la communication scientifique directe entre chercheurs mettant en jeu des bases de données mondiales, et permettant aux chercheurs de faire connaître leurs travaux, ou de consulter ceux de la communauté internationale.

Art. 3. - Affectation des moyens

Pendant la période mentionnée à l'article 1^er, le CNRS attribue des moyens tant en personnel qu’en crédits à l'unité selon les dispositions prévues par les textes qui le régissent.

Art. 4. – Direction de l'unité

M. Franck LALOE, directeur de recherche, est nommé directeur de l'UPS 2275 à compter du 1^er janvier 2004 et pour la durée de l’unité :

– le directeur de l'unité est destinataire de toutes les notifications de crédits ;

– il assure la gestion de l'ensemble des moyens mis à la disposition de l'unité.

M. Daniel CHARNAY, ingénieur de recherche, et M. Marco PICCO, chargé de recherche, sont nommés directeurs adjoints de l'UPS 2275 à compter du 1^er janvier 2004 et pour la durée de l'unité.

Art. 5. – Locaux

L'unité propre de recherche dispose de locaux sis

Centre de calcul de l'IN2P3
27 boulevard du 11 novembre 1918
69622 VILLEURBANNE

appartenant au CNRS.

Art. 6. – Hygiène et sécurité

Le directeur veille au respect des règles d'hygiène et de sécurité en application de la réglementation en vigueur au CNRS.

Art. 7. – Conseil de laboratoire

Un conseil de laboratoire est mis en place conformément aux dispositions de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 8. –  Comité d’orientation et de surveillance

L'unité propre de service est dotée d'un comité d’orientation et de surveillance selon les dispositions prévues par la décision du 9 février 1990 susvisée.

Art. 9. – Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 28 juillet 2004

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,

Jacques BERNARD