Décision n° 040017SGCN du 5 août 2004 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Secrétariat du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 91-178 du 18-02-1991 mod. ; D. n° 91-179 du 18-02-1991 ; D. du 01-08-2003 ; A. du 19-05-2003 ; DEC. n° 0400015SGCN du 22-07-2004.

Art. 1^er. - En application de l'article 4 du décret n° 91-179 du 18 février 1991 susvisé, les sièges suivants sont à pourvoir, pour les sections du Comité national mentionnées ci-dessous :

– section 3 - « Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos »

1 siège - Collège électoral A 2

– section 5 – « Matière condensée : Organisation et dynamique »

1 siège - Collège électoral A 2

– section 19 – « Système Terre : enveloppes superficielles »

1 siège - Collège électoral B 2

– section 21 – « Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant »

2 sièges - Collège électoral B 2

– section 23 – « Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; pathogènes et relations hôte/pathogène »

1 siège - Collège électoral B 2

– section 24 - « Interactions cellulaires »

1 siège - Collège électoral B 2

– section 26 - « Développement, évolution, reproduction, vieillissement »

1 siège - Collège électoral B 1

– section 27 - « Comportement, cognition, cerveau »

2 sièges - Collège électoral B 2

– section 28 - « Biologie végétale intégrative »

2 sièges - Collège électoral B 1

– section 28 - « Biologie végétale intégrative »

1 siège - Collège électoral B 2

– section 35 – « Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts »

1 siège - Collège électoral B 2

Art. 2. - Lors des prochaines sessions du Comité national, les sections concernées éliront un membre parmi les personnes qui auront fait acte de candidature.

Art. 3. - Les déclarations de candidatures établies suivant le modèle annexé à la présente, accompagnées d'un curriculum vitae, sont à déposer au Secrétariat Général du Comité national - CNRS - 3 rue Michel Ange - 75016 PARIS jusqu’au 24 septembre 2004 à 18h00, ou adressées au Secrétariat Général du Comité national, jusqu’au 24 septembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi).

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du CNRS. Une mention de cette décision sera faite au Journal officiel de la République Française.

Fait à Paris, le 5 août 2004.

Le directeur général,
Bernard LARROUTUROU