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Vu DEC. n° 000029DRH du 09-06-2000 ; CIR. n° 020003DRH du 17-12-2002 ; procès-verbal des élections au comité paritaire de gestion du restaurant du 06-11-2003. Art. 1er. - Le comité paritaire de gestion du restaurant de la rue Pouchet constitué le 1er décembre 2003 est composé de douze membres dont 6 représentants élus des usagers (5 titulaires représentant les usagers du CNRS et 1 titulaire représentant les usagers des autres administrations) et de 5 membres de l’administration nommés (4 titulaires représentant l’administration du CNRS et 1 représentant les autres administrations). Le délégué régional ou son représentant préside de droit le comité. Art. 2. - Siègent en qualité de représentants élus des usagers : 2.1. - Membres titulaires du CNRS : – Danielle BRESEGHELLO, Groupe de sociologie des religions et de la laïcité (UMR 8582) – Julien BARNIER, Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales (UMS 2419) – Sylvie BARDECHE, Laboratoire de sociologie du changement des institutions (FRE 2516) – Anne GRIMANELLI, Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (FRE 2665) – Françoise PUJOL, laboratoire genres et rapports sociaux (UMR 7111) 2.2. - Membre titulaire des autres administrations : – Jean LALOUM, Groupe de sociologie des religions et de la laïcité (UMR 8582) Art. 3. - Siègent en qualité de membres nommés de l’administration : 3.1. - Membres titulaires du CNRS : – Marie-Anne RANVAL, Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (FRE 2665) – Pierre JANET, Institut du longitudinal (UMR 8097) – Marianne SELZ LAURIERE, Institut du longitudinal (UMR 8097) – Patricia CHEMALI, Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (FRE 2665) 3.2. - Membre titulaire des autres administrations : – Patrice PINELL, Centre de sociologie européenne (UMR 8035) Art. 4. - Le comité paritaire de gestion est présidé par le délégué régional du CNRS Paris A ou son représentant, membre de droit du Comité. Art. 5. - Le mandat des membres titulaires du comité paritaire de gestion du restaurant de la rue Pouchet prend effet le 1er décembre 2003 pour une durée de trois ans. Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Ivry-sur-Seine, le 13 février 2004.
Le délégué régional Paris A, |