Décision n° 040052DR01 du 11 juin 2004 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8592 - Institut d'esthétique des arts contemporains

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Est approuvée la composition du conseil de laboratoire au sein de l’unité mixte de recherche N° 8592 " Institut d'esthétique des arts contemporains " telle que définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

• 2 membres de droit ;

• 9 membres élus dont :

– 7 pour le Collège des Chercheurs et Enseignants – Chercheurs ;

– 4 pour le Sous-Collège des Directeurs de Recherche & Professeurs d’Université ;

– 3 pour le Sous-Collège des Chargés de Recherche & Maîtres de conférence ;

– 2 pour le Collège des ITA ;

• 4 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité le 31 décembre 2005.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 11 juin 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
L’adjoint au délégué régional Paris A,
Alain WEISWALD