Textes signalés

Président de la République

Loi n° 2004-669 du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle.

JO du 10-07-2004, p. 12483, texte n° 1

Loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 07-08-2004, p. 14040, texte n° 1

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

JO du 07-08-2004, p. 14063, texte n° 2

Premier ministre

Décret n° 2004-666 du 8 juillet 2004 portant création du Conseil d'analyse de la société.

JO du 09-07-2004, p. 12401, texte n° 1

« (...) Art. 1^er. - Il est créé auprès du Premier ministre un Conseil d'analyse de la société. Le conseil a pour mission d'éclairer les choix politiques du Gouvernement, par l'analyse et la confrontation des points de vue, lorsque les décisions à prendre présentent des enjeux liés à des faits de société. Le conseil examine les questions qui lui sont soumises par le Premier ministre ainsi que celles dont il juge utile de se saisir. (...) »

Décret du 26 juillet 2004 portant nomination du président de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique.

JO du 27-07-2004, p. 13378, texte n° 28

M. Philippe Most est nommé président de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique.

Arrêté du 9 juillet 2004 portant désignation des auditeurs de la 57^e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005).

JO du 10-07-2004, p. 12557, texte n° 69

A noter la présence, sur la liste des auditeurs, de Mme Venance Journe, chargée de recherches au CIRED - CNRS.

Arrêté du 9 juillet 2004 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région.

JO du 11-07-2004, texte n° 10

M. Stéphane Pierrel est maintenu dans les fonctions de chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Guyane à compter du 1^er juillet 2004 pour une durée de trois ans.

Arrêté du 12 juillet 2004 portant nomination au Conseil d'analyse de la société.

JO du 13-07-2004, p. 12672, texte n° 37

M. Luc Ferry, professeur des universités, est nommé président délégué du Conseil d'analyse de la société.

Circulaire du 3 juin 2004 relative au dépôt d'objets d'art et d'ameublement dans les administrations.

JO du 10-07-2004, p. 12518, texte n° 7

Ministère délégué à la recherche

Arrêté du 21 juillet 2004 portant nomination d'un délégué régional à la recherche et à la technologie.

JO du 19-08-2004, texte n° 43

M. Stéphane Raud est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur à compter du 1^er septembre 2004, en remplacement de M. Pierre Choukroune.

Arrêté du 9 août 2004 fixant le contingent de postes offerts au titre de l'année 2004 pour l'accès aux corps des ingénieurs d'études et des techniciens de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) en application de l'article 1^er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.

JO du 13-08-2004, p. 14444, texte n° 5

Le contingent d'emplois offerts à l'INRIA au titre de l'année 2004 en application de l'article 1^er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 est fixé ainsi qu'il suit : Concours réservés pour l'accès au corps des ingénieurs d'études : 1 emploi. Concours réservés pour l'accès au corps des techniciens de la recherche : 2 emplois.

Arrêté du 12 août 2004 portant déclaration des lauréats de l'édition 2004 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.

JO du 02-09-2004, p. 15612, texte n° 50

Liste des lauréats des catégories « création-développement » et « en émergence » et d’un prix spécial. Les entreprises créées par les lauréats « création-développement » sont susceptibles de recevoir un soutien financier de l'Etat selon les modalités précisées dans l'article 9 de l'arrêté du 23 octobre 2003 portant règlement du concours. Cette possibilité est ouverte aux lauréats jusqu'en décembre 2005. Les lauréats « en émergence » sont susceptibles de recevoir un soutien financier de l'Etat selon les modalités précisées dans l'article 8 de l'arrêté du 23 octobre 2003 portant règlement du concours. Cette possibilité est ouverte aux lauréats jusqu'en juin 2005.

Arrêté du 19 août 2004 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 05-09-2004, texte n° 25

M. Gérard Goma est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Midi-Pyrénées, à compter du 1^er septembre 2004, en remplacement de Mme Marie-France Barthet.

Arrêté du 19 août 2004 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 05-09-2004, texte n° 25

Mme Véronique Debisschop est nommée déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes, à compter du 1^er septembre 2004, en remplacement de M. Jean-Pierre Laheurte.

Arrêté du 19 août 2004 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 05-09-2004, texte n° 25

M. Christian Le Peuch est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon, à compter du 1^er octobre 2004, en remplacement de M. Gérard Grassy.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 3 juin 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.

JO du 04-06-2004, p. 9896

M. Patrice Debré.

Décret n° 2004-663 du 1^er juillet 2004 modifiant le décret n° 63-783 du 1^er août 1963 attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire à certains élèves de l'Ecole nationale des chartes.

JO du 08-07-2004, p. 12323, texte n° 12

Décret n° 2004-701 du 13 juillet 2004 relatif à certaines dispositions réglementaires du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres).

JO du 17-07-2004, p. 12819, texte n° 13

Décret n° 2004-701 du 13 juillet 2004 relatif à certaines dispositions réglementaires du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) (rectificatif).

JO du 24-07-2004, p. 13266, texte n° 12

Décret n° 2004-702 du 13 juillet 2004 relatif à certaines dispositions réglementaires du code de l'éducation (Décrets en conseil des ministres).

JO du 17-07-2004, p. 12822, texte n° 14

Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 relatif aux dispositions réglementaires des livres I^er et II du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets).

JO du 17-07-2004, p. 12824, texte n° 15

Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 relatif aux dispositions réglementaires des livres I^er et II du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) (rectificatif).

JO du 24-07-2004, p. 13266, texte n° 13

Décret n° 2004-704 du 16 juillet 2004 relatif à l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 17-07-2004, p. 12865, texte n° 16

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 18-07-2004, texte n° 19

M. Paul Desneuf, professeur des universités, est nommé directeur de l'encadrement, en remplacement de Mme Marie-France Moraux, appelée à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 18-07-2004, texte n° 20

M. Patrick Gérard, professeur des universités, est nommé directeur de l'enseignement scolaire, en remplacement de M. Jean-Paul de Gaudemar, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 21

M. Jean-Paul de Gaudemar, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie d'Aix-Marseille, en remplacement de M. Jean-Michel Lacroix, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 22

M. Jean-Michel Lacroix, précédemment recteur de l'académie d'Aix-Marseille, est nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours, en remplacement de M. Christian Nique, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 23

M. Christian Nique, précédemment recteur de l'académie d'Orléans-Tours, est nommé recteur de l'académie de Montpellier, en remplacement de M. William Marois, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 24

M. William Marois, précédemment recteur de l'académie de Montpellier, est nommé recteur de l'académie de Bordeaux, en remplacement de M. Patrick Gérard, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 25

M. Roland Debbasch, précédemment recteur de l'académie de Nancy-Metz, est nommé recteur de l'académie de Lille, en remplacement de M. Paul Desneuf, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 26

M. Michel Leroy, précédemment recteur de l'académie d'Amiens, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Roland Debbasch, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'une rectrice d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 27

Mme Marie-Danièle Campion, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie d'Amiens, en remplacement de M. Michel Leroy, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 28

M. Jean-Baptiste Carpentier, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Caen, en remplacement de Mme Jacqueline Abaul, appelée à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 29

M. Gérard Besson, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Alain Bouvier, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 16 juillet 2004 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 18-07-2004, texte n° 30

M. Jean-Michel Blanquer, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de la Guyane, en remplacement de M. Jean-François Bellegarde, appelé à d'autres fonctions.

Décret n° 2004-719 du 20 juillet 2004 modifiant le décret n° 99-272 du 6 avril 1999 relatif aux commissions paritaires d'établissement des établissements publics d'enseignement supérieur.

JO du 22-07-2004, p. 13145, texte n° 3

Décret du 26 juillet 2004 portant nomination de la présidente de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 27-07-2004, p. 13380, texte n° 41

Mme Marion Guillou.

Décret n° 2004-769 du 26 juillet 2004 modifiant le décret n° 2003-1009 du 16 octobre 2003 relatif aux vacations susceptibles d'être allouées aux personnels accomplissant des activités accessoires dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

JO du 31-07-2004, p. 13648, texte n° 22

Décret du 27 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 30-07-2004, p. 13601, texte n° 57

M. Philippe Geiger est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'IFREMER, en tant que représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie, en remplacement de M. Olivier Ravel.

Décret du 19 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 22-08-2004, p. 15111, texte n° 27

M. Jean-Michel Labrande est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'IFREMER, en tant que représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense, en remplacement de M. Pierre Lamoulen.

Décret du 19 août 2004 portant cessation de fonctions du directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières.

JO du 21-08-2004, p. 14985, texte n° 45

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Yves Caristan, en qualité de directeur général du BRGM.

Décret n° 2004-876 du 26 août 2004 portant modification de certains décrets relatifs à la nouvelle bonification indiciaire dans les services et les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 28-08-2004, p. 15441, texte n° 7

Aux articles 1^ers des décrets n° 91-1229 du 6 décembre 1991 modifié relatif à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'éducation nationale, n° 93-375 du 17 mars 1993 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans certains établissements publics nationaux à caractère administratif relevant du ministère de l'éducation nationale et de la culture, modifié par le décret n° 98-114 du 26 février 1998 et par le décret n° 2002-1507 du 24 décembre 2002, n° 94-1077 du 8 décembre 1994 relatif à la nouvelle bonification indiciaire dans les établissements relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, n° 95-221 du 27 février 1995 relatif à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère chargé de la recherche, n° 2001-401 du 2 mai 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du CNRS et n° 2002-828 du 3 mai 2002 relatif à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'éducation nationale, le mot : « titulaires » est supprimé.

Arrêté du 25 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud (rectificatif).

JO du 28-08-2004, p. 15451, texte n° 41

Rectificatif au JORF du 5 juin 2004, édition papier, p. 9995, 1^re colonne, avant-dernière ligne, et édition électronique, texte n° 35. Au lieu de : « M. Bernard Saint-Sernin,... », Lire : « M. Bertrand Saint-Sernin,... ».

Arrêté du 7 juin 2004 portant nomination à des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 01-07-2004, pp. 11980-11981

Arrêté du 10 juin 2004 portant nomination au Conseil national du sport universitaire.

JO du 01-07-2004, p. 11981

Arrêté du 17 juin 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

JO du 03-07-2004, p. 12122

Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle.

JO du 03-07-2004, p. 12151

Sont désignés en qualité de représentants titulaires de l'administration au sein du CTP central du MNHN : M. Bertrand-Pierre Galey, directeur général ; M. Pierre-Henri Dubreuil, secrétaire général ; M. Jean-Dominique Wahiche, adjoint au directeur général ; M. Camille Berrehouc, secrétaire général adjoint ; Mme Marie-Louise Seitz, directrice financière, secrétaire générale adjointe ; M. Régis Cardoville, coordonnateur adjoint ; Mme Françoise Laurens, responsable administrative à la mission de la rénovation ; Mme Michelle Lenoir, directrice des bibliothèques et de la documentation ; M. Jean Legrand, professeur au département de systématique et évolution ; M. Christian Erard, professeur au département d'écologie et gestion de la biodiversité. Sont désignés en qualité de représentants suppléants de l'administration au sein du CTP central du MNHN : M. Dominique Doumenc, directeur au département des milieux et peuplements aquatiques ; M. Jean-Victor Martin, responsable administratif à la direction de la diffusion et de la communication ; M. Jian-Sheng Sun, professeur au département régulations, développement, diversité moléculaire ; Mme Chantal Adler, responsable du service du personnel ; Mme Jacqueline Christin, adjointe à la directrice financière ; M. Michel Guiraud, directeur adjoint des collections ; Mme Patricia Galliou, chef du service hygiène et sécurité ; M. Jacques Rigoulet, directeur adjoint du département des parcs botaniques et zoologiques ; Mme Christine Rollard, maître de conférences au département de systématique et évolution ; M. Joël Jeremie, professeur au département des milieux et peuplements aquatiques.

Arrêté du 21 juin 2004 portant intégration (administration centrale).

JO du 01-07-2004, p. 11982

Mme Yasmina Jouve, attachée d'administration de la recherche du CNRS, est intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale à compter du 1^er janvier 2004.

Arrêté du 21 juin 2004 portant intégration (administration centrale).

JO du 01-07-2004, p. 11982

Mme Annie Lévy, attachée d'administration de la recherche du CNRS, est intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale à compter du 1^er janvier 2004.

Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes.

JO du 03-07-2004, p. 12152

Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités dont les noms suivent : Mme Elisabeth Rabut, conservatrice générale du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale des archives ; Mme Eliane Vergnolle, professeure des universités ; M. Bernard Billaud, conseiller maître à la Cour des comptes ; M. Denis Crouzet, professeur des universités ; M. Jacques Dalarun, directeur de l'Institut de recherche et d'histoire des textes ; M. Emmanuel Le Roy-Ladurie, membre de l'Institut ; M. Jean-Luc Gautier-Gentes, conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale des bibliothèques ; M. Jean-Claude Peyronnet, sénateur de la Haute-Vienne ; M. Jean Richard, membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres) ; M. Albert Rigaudière, membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres).

Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 22-07-2004, p. 13179, texte n° 35

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'IRD : M. Jean-Louis Arcand, M. Netij Ben Mechlia, Mme Yvette Dattee, Mme Pascale Delecluse, M. Stéphane Doumbé-Billé, Mme Jacqueline Heinen, M. Daniel Le Rudulier, M. Newton Paciornik, M. Rémi Pochat, M. Jean-Luc Redelsperger, M. Sergio Revah, M. Jean-Pierre Reveret, Mme Barbara Romanowicz, M. Rodolphe-Edouard Spichiger, M. Mamadou Souncalo Traoré.

Arrêté du 28 juin 2004 portant nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale.

JO du 20-07-2004, p. 12961, texte n° 42

M. Jean-Marc Laurent-Vo est nommé membre de la Commission nationale de l'expérimentation animale en tant que représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de la santé, en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de Mme Marie-Thérèse Nutini.

Arrêté du 29 juin 2004 portant nomination du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en science politique.

JO du 08-07-2004, texte n° 54

Sont nommés membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 19 mars 2004 en : Science politique : M. Marc Sadoun, professeur à l'institut d'études politiques de Paris, président ; M. Pierre Brechon, professeur à l'institut d'études politiques de Grenoble ; M. Bastien François, professeur à l'université Paris-I ; M. Klaus-Gerd Giesen, professeur à l'université de Leipzig ; M. Patrick Hassenteufel, professeur à l'université Rennes-I ; M. Ioannis Papadopoulos, professeur à l'institut d'études politiques et internationales de l'université de Lausanne ; Mme Marie-Claude Smouts, directrice de recherche au CNRS de Paris.

Arrêté du 29 juin 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

JO du 13-07-2004, p. 12657, texte n° 18

Arrêté du 29 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.

JO du 13-07-2004, p. 12673, texte n° 46

Sont désignés en qualité de représentants titulaires de l'administration au sein du CTP central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg : M. Bernard Falga, conservateur général, administrateur ; M. Dominique Schlag Den Hauffen, conseiller d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général ; Mme Isabelle Grieshaber, bibliothécaire adjointe spécialisée, responsable des périodiques ; M. Raphaël Schmidt, magasinier en chef, responsable des magasiniers ; M. Christian Klein, adjoint administratif, gestionnaire aux ressources humaines. Sont désignés en qualité de représentants suppléants de l'administration au sein du CTP central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg : Mme Catherine Donnadieu, conservatrice en chef, adjointe de l'administrateur ; M. Rémy Grebil, attaché d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général adjoint ; Mme Martine Streicher, secrétaire administrative scolaire et universitaire, responsable des affaires financières ; Mme Nadia Caspar, magasinière de 1re classe, responsable du prêt à domicile ; Mme Agnès Bonneau, adjointe administrative, secrétaire de l'administrateur.

Arrêté du 29 juin 2004 modifiant l'arrêté du 4 février 2002 fixant le contenu et les modalités d'organisation de la formation des assistants des bibliothèques stagiaires.

JO du 21-07-2004, p. 13003, texte n° 11

Arrêté du 5 juillet 2004 portant nomination de la directrice adjointe de l'Ecole normale supérieure (groupe des disciplines littéraires et des sciences humaines et économiques).

JO du 16-07-2004, texte n° 41

Mme Françoise Mélonio, professeure des universités à l'université Paris-IV, est nommée directrice adjointe de l'ENS (groupe des disciplines littéraires et des sciences humaines et économiques) pour une durée de trois ans à compter du 1^er septembre 2004.

Arrêté du 5 juillet 2004 portant nomination du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure (groupe des disciplines scientifiques).

JO du 16-07-2004, texte n° 42

M. Yves Gueguen, professeur des universités à l'Ecole normale supérieure, est nommé directeur adjoint de l'ENS (groupe des disciplines scientifiques) pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au JORF.

Arrêté du 6 juillet 2004 portant nomination (administration centrale).

JO du 08-07-2004, texte n° 55

M. Michel Eddi, administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint à la directrice de la recherche à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est reconduit dans ses fonctions pour une période de trois ans à compter du 22 mars 2004.

Arrêté du 6 juillet 2004 portant nomination des membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit privé et sciences criminelles.

JO du 17-07-2004, p. 12892, texte n° 71

Sont nommés membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 19 mars 2004, en droit privé et sciences criminelles : M. Yves Lequette, professeur à l'université Paris-II, président ; M. Louis-Augustin Barrière, professeur à l'université Lyon-III ; M. Loïc Cadiet, professeur à l'université Paris-I ; M. Jacques Francillon, professeur à l'université Paris-XI ; M. Dominique Loriferne, conseiller à la Cour de cassation ; Mme Raymonde Vatinet, professeure à l'université Paris-V ; M. Guillaume Wicker, professeur à l'université Bordeaux-IV.

Arrêté du 12 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation.

JO du 21-07-2004, p. 13003, texte n° 12

Arrêté du 12 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 avril 2003 portant désignation des personnes responsables des marchés pour le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

JO du 21-07-2004, p. 13004, texte n° 13

Arrêté du 12 juillet 2004 modifiant l'annexe de l'arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

JO du 28-07-2004, p. 13426, texte n° 13

Concerne les CTP de l'ENS de Cachan et de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.

Arrêté du 13 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'assistants ingénieurs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 23-07-2004, p. 13207, texte n° 14

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'assistants ingénieurs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application de l'article 1^er du décret n° 2002-427 du 27 mars 2002 est fixé à 80 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 13 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'ingénieurs d'études de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 23-07-2004, p. 13207, texte n° 15

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'ingénieurs d'études de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application de l'article 1^er du décret n° 2002-438 du 29 mars 2002 est fixé à 5 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 16 juillet 2004 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel pour l'année 2004-2005.

JO du 04-09-2004, texte n° 44

Arrêté du 19 juillet 2004 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2004 aux concours externe et interne pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 27-07-2004, p. 13373, texte n° 10

Le nombre de postes offerts au concours externe pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est fixé à 5 et le nombre de postes offerts au concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est fixé à 5. En outre, 2 postes sont offerts aux bénéficiaires du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre et aux victimes des actes de terrorisme et 1 poste aux travailleurs handicapés.

Arrêté du 19 juillet 2004 portant nomination du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion.

JO du 31-07-2004, p. 13665, texte n° 63

Sont nommés membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 19 mars 2004 en Sciences de gestion : M. Jean-Louis Chandon, professeur à l'université Aix-Marseille-III ; Mme Nathalie Fabbe-Costes, professeure à l'université Aix-Marseille-II ; Mme Florence Legros, professeure à l'université Paris-IX ; M. Alain-Charles Martinet, professeur à l'université Lyon-III ; M. Michel Pequignot, directeur des ressources humaines de la Société Qualis ; M. Jacques Rojot, professeur à l'université Paris-II ; M. Yves Simon, professeur à l'université Paris-IX.

Arrêté du 22 juillet 2004 portant nomination (administration centrale).

JO du 24-07-2004, texte n° 75

Mme Michèle Hannoyer, administratrice civile hors classe, est nommée directrice de projet à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, placée auprès du directeur de la technologie, chargée de coordonner les affaires juridiques et réglementaires au sein de la direction de la technologie, pour une période de trois ans.

Arrêté du 22 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'agents des services techniques de recherche et de formation du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

JO du 25-07-2004, p. 13333, texte n° 4

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'agents des services techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, en application de l'article 1^er du décret du 31 janvier 2002, est fixé à 150 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 22 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'ingénieurs d'études, de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 25-07-2004, p. 13333, texte n° 5

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'ingénieurs d'études, de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, en application de l'article 1^er du décret n° 2002-427 du 27 mars 2002, est fixé à 150 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 22 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 25-07-2004, p. 13333, texte n° 6

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, en application de l'article 1^er du décret n° 2002-427 du 27 mars 2002, est fixé à 100 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 22 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'agents techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 25-07-2004, p. 13333, texte n° 7

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'agents techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, en application de l'article 1^er du décret n° 2002-427 du 27 mars 2002, est fixé à 40 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 22 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 25-07-2004, p. 13333, texte n° 8

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, en application de l'article 1^er du décret n° 2002-427 du 27 mars 2002, est fixé à 150 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 22 juillet 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement d'assistants ingénieurs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 25-07-2004, p. 13333, texte n° 9

Le contingent d'emplois offerts pour le recrutement d'assistants ingénieurs de recherche et de formation de l'éducation nationale, en application de l'article 1^er du décret n° 2002-438 du 29 mars 2002, est fixé à 5 au titre de l'année 2004.

Arrêté du 22 juillet 2004 portant nomination d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information.

JO du 30-07-2004, texte n° 60

Mme Isabelle Morel, ingénieure de recherche, est nommée fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information (FSSI) pour le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Elle exerce cette fonction sous l'autorité du haut fonctionnaire de défense.

Arrêté du 26 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2003 fixant le taux des vacations allouées aux personnels accomplissant des activités accessoires dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

JO du 31-07-2004, p. 13648, texte n° 23

Arrêté du 26 juillet 2004 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

JO du 04-08-2004, p. 13873, texte n° 14

La commission a pour mission, dans les domaines de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur : a) D'établir l'inventaire des cas dans lesquels il est souhaitable de compléter le vocabulaire français compte tenu des besoins exprimés ; b) De recueillir, d'analyser et de proposer les termes et expressions nécessaires, notamment ceux équivalant à des termes et expressions nouveaux apparaissant dans les langues étrangères, accompagnés de leur définition ; c) De veiller à l'harmonisation des termes, expressions et définitions proposés avec ceux des autres organismes de terminologie, de néologie et de normalisation, ainsi qu'avec ceux des pays francophones et des organisations internationales dont le français est la langue officielle de travail ; d) De concourir à la diffusion auprès des usagers des listes de termes, expressions et définitions publiées au Journal officiel de la République française. Elle peut en outre être consultée sur toutes questions intéressant l'emploi de la langue française dans le domaine de ses compétences. L'arrêté du 9 mai 1985 modifié portant création d'une commission de terminologie de l'éducation est abrogé.

Arrêté du 26 juillet 2004 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 07-08-2004, p. 14107, texte n° 28

Arrêté du 26 juillet 2004 portant revalorisation pour l'année universitaire 2003-2004 du taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche de 2^e classe.

JO du 07-08-2004, p. 14109, texte n° 30

Le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur est fixé à 1 866,83 EUR pour l'année universitaire 2003-2004.

Arrêté du 26 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur.

JO du 18-08-2004, p. 14736, texte n° 6

Arrêté du 28 juillet 2004 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2004-2005.

JO du 18-08-2004, p. 14737, texte n° 8

Arrêté du 28 juillet 2004 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2004-2005.

JO du 18-08-2004, p. 14738, texte n° 9

Arrêté du 28 juillet 2004 portant application dans les services déconcentrés et établissements relevant du ministère de l'éducation nationale du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat.

JO du 18-08-2004, p. 14738, texte n° 10

Arrêté du 28 juillet 2004 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public.

JO du 18-08-2004, p. 14775, texte n° 76

Mme Nicole Bensoussan, rectrice de l'académie de Rouen, chancelière des universités, est nommée commissaire du Gouvernement auprès du GIP dénommé « Pôle universitaire normand ».

Arrêté du 28 juillet 2004 portant nomination des présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion.

JO du 24-08-2004, p. 15175, texte n° 49

Sont nommés présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion : Droit public : M. Bernard Pacteau, professeur à l'université Bordeaux-IV. Sciences de gestion : M. Jean-Pierre Vedrine, professeur à l'université Clermont-Ferrand-I.

Arrêté du 30 juillet 2004 fixant le nombre d'emplois offerts pour les premiers concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion.

JO du 12-08-2004, p. 14402, texte n° 9

Le nombre d'emplois offerts aux premiers concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion est fixé ainsi qu'il suit : 27 en droit privé et sciences criminelles ; 8 en science politique ; 21 en sciences de gestion.

Arrêté du 30 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'université de technologie de Troyes.

JO du 12-08-2004, texte n° 53

M. Christian Lerminiaux est nommé directeur de l'université de technologie de Troyes pour cinq ans à compter du 1^er septembre 2004.

Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 25 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 28-08-2004, p. 15451, texte n° 40

A l'arrêté du 25 mai 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'ENS de Fontenay - Saint-Cloud, au lieu de : « Mme  Raffaele Simone », lire : « M. Raffaele Simone ».

Arrêté du 3 août 2004 portant cessation de fonctions du directeur du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

JO du 12-08-2004, texte n° 54

Il est mis fin aux fonctions de M. Jean-Baptiste Carpentier en qualité de directeur du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées (CELSA) de l'université Paris-IV à compter du 18 juillet 2004.

Arrêté du 3 août 2004 portant nomination d'un administrateur provisoire du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

JO du 12-08-2004, texte n° 55

Mme Véronique Richard est nommée administratrice provisoire du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées de l'université Paris-IV (CELSA) à compter du 18 juillet 2004, jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur dans les conditions prévues à l'article L. 713-9 du code de l'éducation.

Arrêté du 3 août 2004 modifiant l'arrêté du 17 mars 1993 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de l'Institut national de recherche pédagogique.

JO du 19-08-2004, p. 14801, texte n° 4

Cet arrêté prendra effet à compter du 1^er septembre 2004

Arrêté du 4 août 2004 portant cessation de fonctions du directeur de l'institut d'études politiques de Rennes.

JO du 14-08-2004, texte n° 26

Il est mis fin aux fonctions de M. Tanneguy Larzul exercées en qualité de directeur de l'institut d'études politiques de Rennes, sur sa demande.

Arrêté du 4 août 2004 portant nomination du directeur de l'institut d'études politiques de Rennes.

JO du 14-08-2004, texte n° 27

M. Erik Neveu, professeur des universités, est nommé directeur de l'institut d'études politiques de Rennes pour une durée de cinq ans.

Arrêté du 5 août 2004 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

JO du 06-08-2004, page 14020, texte n° 44

Mme Henriette Walter, professeure émérite de linguistique à l'université Rennes-II, est nommée présidente de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur. Sont nommés membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur : Mme Michèle Aquien, professeure à l'université Paris-XII ; M. Dominique Boutet, professeur à l'université Paris-IV ; M. Philippe Le Guillou, inspecteur général de l'éducation nationale ; M. Albert Prévos, inspecteur général de l'éducation nationale, directeur du Centre international d'études pédagogiques ; M. Olivier Soutet, professeur à l'université Paris-IV ; Mme Michèle Varier, inspectrice honoraire de l'éducation nationale.

Arrêté du 5 août 2004 portant prorogation du mandat des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des assistants des bibliothèques.

JO du 19-08-2004, p. 14803, texte n° 8

La durée du mandat des membres de la CAP compétente à l'égard des assistants des bibliothèques est prorogée jusqu'au 31 mai 2005.

Arrêté du 9 août 2004 portant nomination à l'Institut universitaire de France.

JO du 21-08-2004, p. 14985, texte n° 48

Nominations et renouvellements des membres seniors et nominations des membres juniors.

Arrêté du 12 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.

JO du 25-08-2004, p. 15253, texte n° 38

M. François Laquièze, directeur régional des affaires culturelles d'Alsace, et Mme Catherine Roth, directrice de la culture et du patrimoine culturel et naturel au Conseil de l'Europe, sont nommés membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg en qualité de personnalités du monde culturel et scientifique, en remplacement de M. Jean-Luc Bredel et de M. José-Maria Ballester, pour la durée du mandat restant à courir.

Arrêté du 12 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures.

JO du 25-08-2004, p. 15253, texte n° 39

M. Johann Dietrich Woerner est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures, sur proposition du ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Yves Barbieux, démissionnaire.

Arrêté du 18 août 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du palais de la Découverte.

JO du 09-09-2004, p. 15898, texte n° 51

Mme Catherine Brechignac est nommée présidente du conseil d'administration du palais de la Découverte à compter du 18 septembre 2004.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 61

M. Philippe Imbert, administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est placé en position de détachement en qualité de sous-directeur des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche à la direction de la recherche, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour une période de trois ans à compter du 29 octobre 2003.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 61

Mme Geneviève Guidon, administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est placée en position de détachement en qualité de sous-directrice du recrutement à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 24 février 2003 au 2 septembre 2003. Mme Geneviève Guidon, administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenue en position de détachement en qualité de sous-directrice du recrutement à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à compter du 3 septembre 2003, pour une période de trois ans.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 62

M. Philippe Garnier, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de sous-directeur des statuts et de la réglementation à la direction des personnels enseignants à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à compter du 3 septembre 2003 pour une période de trois ans.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 62

M. Bernard Colonna d'Istria, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de chef de service, chargé du service des établissements à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 avril 2003 au 2 septembre 2003. M. Bernard Colonna d'Istria, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, chargé du service des établissements à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à compter du 3 septembre 2003 pour une période de trois ans.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 62

M. François Dumas, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 31 mars 2003 au 4 août 2003. M. François Dumas, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de chef de service, adjoint à la directrice de l'encadrement à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à compter du 5 août 2003 pour une période de trois ans.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 62

M. Jean-François Cuisinier, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de chef de service, chargé du service des formations, à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 10 mars 2003 au 4 août 2003. M. Jean-François Cuisinier, administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenu en position de détachement en qualité de chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, chargé du service des formations, à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à compter du 5 août 2003, pour une période de trois ans.

Arrêté du 20 août 2004 portant détachement (administrateurs civils).

JO du 31-08-2004, texte n° 62

Mme Jocelyne Collet-Sassere, administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenue en position de détachement en qualité de chef de service, adjointe à la directrice de programmation et du développement, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 avril 2003 au 4 août 2003. Mme Jocelyne Collet-Sassere, administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est maintenue en position de détachement en qualité de chef de service, adjointe à la directrice de l'évaluation et de la prospective, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à compter du 5 août 2003, pour une période de trois ans.

Arrêté du 20 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique.

JO du 01-09-2004, p.15557, texte n° 18

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'INRP : En qualité de représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : M. Patrick Gérard, directeur de l'enseignement scolaire ; suppléante : Mme Martine Le Guen, sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants. M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières ; suppléant : M. Bernard Haddad, sous-directeur du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire. M. Jean-Marc Monteil, directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante : Mme Christiane Coutarel, chef du bureau des établissements du Sud-Est. En qualité de représentant du ministre chargé de la recherche : M. Jean-Jacques Gagnepain, directeur de la technologie ; suppléant : M. Jean-Paul Bellier, chef du bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur. En qualité de représentant du ministre chargé du budget : M. Paul-Henry Watine, trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes ; suppléante : Mme Nathalie Deshayes, chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la région Rhône-Alpes. En qualité de représentant du ministre chargé de la formation professionnelle : Mme Agnès Quiot, chef de la mission pour l'insertion professionnelle des jeunes ; suppléant : M. Michel Aberlen, chargé de mission auprès de la chef de la mission pour l'insertion professionnelle des jeunes. En qualité de recteur d'académie : M. Marc Debène, recteur de l'académie de Rennes ; suppléant : M. Bernard Dubreuil, recteur de l'académie de Nantes. En qualité de directeur d'IUFM : Mme Claudette Lapersonne, directrice de l'IUFM de Paris ; suppléant : M. Dominique, Guy Brassart, directeur de l'IUFM Nord - Pas-de-Calais. En qualité de représentant du Conseil économique et social : M. Jean-Claude Barbarant, conseiller économique et social ; suppléant : M. Michel Gevrey, président du comité de coordination des œuvres mutualistes, coopératives et associations de l'éducation nationale. En qualité de représentants des parents d'élèves : Mme Josette Daniel, Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public ; suppléant : M. Christian Janet. M. Thierry Volck, Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques ; suppléant : M. Georges Dupon-Lahitte. En qualité de représentant du conseil national de la vie lycéenne : un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par celui-ci. En qualité de personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche : M. Jacky Beillerot, professeur émérite à l'université Paris-X - Nanterre. M. Norberto Bottani, directeur du service de la recherche en éducation, département de l'instruction publique de Genève (Suisse). M. Bernard Dizambourg, directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale. M. Eric Favey, secrétaire général de la Ligue de l'enseignement. Mme Marie-Thérèse Geffroy, directrice de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme. M. Jean-Pierre Pourtois, professeur à l'université de Mons - Hainaut (Belgique). En qualité de représentants de l'institut élus par les personnels de l'établissement : Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education) : a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés : Mme Ghislaine Chartron ; suppléant : M. Alain Mercier ; M. Jean-Louis Derouet ; suppléant : M. Georges-Louis Baron ; b) Deux représentants des maîtres de conférence et personnels assimilés : Mme Karine Robinault ; suppléante : Mme Christiane Etévé ; M. Alain Choppin ; suppléante : Mme Claire Margolinas ; c) Deux représentants des enseignants des premier et second degrés : M. Alain Crindal ; suppléant : M. Philippe Savoie ; M. Daniel Motta ; suppléante : Mme Marie-Françoise Boyer-Vidal ; d) Deux représentants des ingénieurs d'études et de recherche : Mme Aliette Vérillon ; suppléante : Mme Régine Boyer ; M. Nicolas Carel ; suppléante : Mme Colette Andreucci ; e) Deux représentants des personnels ATOS : Mme Annie Astier ; suppléante : Mme Françoise Bernardi ; M. Laurent Potié ; suppléante : Mme Marie-Claude Lartigot. En qualité de représentants des personnels associés : Au titre de la liste intersyndicale (FERC-CGT, FSU, SGEN-CFDT, UNSA-Education) et non-syndiqués : Mme Dominique Chazal ; suppléante : Mme Sabine Coste-Chapellat ; M. Alain Pothet ; suppléante : Mme Dominique Noisette.

Arrêté du 25 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art.

JO du 08-09-2004, p. 15808, texte n° 24

M. Pierre-Yves Henin, président de l'université Paris-I, Panthéon-Sorbonne, est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art, en remplacement de M. Michel Kaplan.

Arrêté du 31 août 2004 portant nomination (administration centrale).

JO du 02-09-2004, texte n° 49

Mme Nicole Faget, administratrice civile hors classe, sous-directrice des moyens des services et du patrimoine à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est reconduite dans ses fonctions pour une période de trois ans à compter du 31 août 2004.

Arrêté du 31 août 2004 portant nomination (administration centrale).

JO du 02-09-2004, texte n° 49

Mme Catherine Gaudy, administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, sous-directrice des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, est reconduite dans ses fonctions pour une période de trois ans à compter du 16 octobre 2004.

Arrêté du 1^er septembre 2004 répartissant les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en deux groupes.

JO du 09-09-2004, texte n° 9

« A compter du 1^er janvier 2004, relèvent du groupe I les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel implantés dans les établissements suivants : université Aix-Marseille-I, université Aix-Marseille-II, université Aix-Marseille-III, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Brest, université de Caen, université Clermont-Ferrand-II, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université Lille-II, université Lyon-I, université Lyon-II, université de Metz, université Montpellier-I, université Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice-Sophia-Antipolis, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université Strasbourg-I, université Toulouse-II, université Toulouse-III, université de Tours, Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Relèvent du groupe II les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel autres que ceux énumérés à l'alinéa ci-dessus. L'arrêté du 26 mai 2003 répartissant les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en deux groupes est abrogé. »

Arrêté du 2 septembre 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg.

JO du 09-09-2004, texte n° 52

M. Georges Hadziioannou est nommé directeur de l'Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, pour une durée de cinq ans à compter du 1^er septembre 2004.

Avis relatif à une décision portant approbation de la prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 07-08-2004, p. 14134, texte n° 87

Par une décision du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 juillet 2004, la prorogation de la convention constitutive du GIP dénommé « Pôle universitaire de Lyon » est approuvée. Le groupement est prorogé du 1^er juillet 2004 au 26 février 2005. La convention constitutive peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Avis relatif à la proclamation des résultats des élections des représentants étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 10-08-2004, p. 14242, texte n° 95

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décret n° 2004-692 du 12 juillet 2004 relatif à l'habilitation de certains organismes à recevoir des dons et à délivrer aux donateurs des attestations ouvrant droit à réduction d'impôt et complétant le livre des procédures fiscales.

JO du 16-07-2004, p. 12752, texte n° 1

Décret du 13 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche.

JO du 14-07-2004, p. 12729, texte n° 35

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'ANVAR : En qualité de représentants de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'industrie : Mme Agnès Arcier ; sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Jacques Serris ; sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises : M. Laurent Moquin ; sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire : M. Daniel Darmon ; sur proposition du ministre chargé de l'économie : M. Philippe Leroy ; sur proposition du ministre chargé du budget : M. David Lubek. En qualité de personnalités choisies en raison de leurs compétences sur proposition du ministre chargé de l'industrie : M. Hugues Souparis et M. Christian Desmoulins ; sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Laurent Kott ; sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Gérard Jacquin ; sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises : M. Jean-François Roubaud ; sur proposition du ministre chargé de l'économie : M. Jean-Pierre Denis.

Arrêté du 7 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 03-07-2004, p. 12149

M. Laurent Perpere, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché auprès de l'INRA pour exercer les fonctions d'agent comptable secondaire du centre de recherche de Montpellier pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er janvier 2004.

Arrêté du 7 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 03-07-2004, p. 12149

Mme Françoise Boncompain, épouse Saïd, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès de l'INRA pour exercer les fonctions d'agente comptable secondaire du centre de recherche de Dijon pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er février 2004.

Arrêté du 11 juin 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 07-07-2004, texte n° 35

M. Jean-Gilles Hoarau, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable de l'Etablissement public du campus de Jussieu, en remplacement de Mme Colette Chadelaud

Arrêté du 11 juin 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 07-07-2004, texte n° 35

M. Michel Taillé, trésorier principal du Trésor public, est nommé agent comptable du GIP Pôle universitaire de Lyon, en remplacement de M. Daniel Thorel.

Arrêté du 11 juin 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 07-07-2004, texte n° 35

M. Jean-Gilles Hoarau, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable intérimaire de l'université Paris-VII, en remplacement de Mme Colette Chadelaud.

Arrêté du 14 juin 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 02-07-2004, p. 12079

M. Jean-Fernand Amar, receveur-percepteur du Trésor public, est nommé agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, en remplacement de M. Michel Ayache.

Arrêté du 15 juin 2004 portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 22-07-2004, texte n° 33

M. Jean-François Joyeux, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable de la chancellerie des universités de Poitiers, en remplacement de M. Xavier Mas.

Arrêtés du 15 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 16-07-2004, texte n° 34

Mme Mauricette Dupois, receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée auprès de l'université Grenoble-I Joseph Fourier pour exercer les fonctions d'agente comptable intérimaire, est maintenue en service détaché pour exercer les fonctions d'agente comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Grenoble-I Joseph Fourier pour la période du 1^er juillet 2003 au 31 décembre 2005 inclus.

Arrêtés du 15 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 16-07-2004, texte n° 34

M. Pierre Dumaz, receveur-percepteur du Trésor public, détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Paris-VIII Vincennes - Saint-Denis, est maintenu en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Conservatoire national des arts et métiers pour une durée de trois ans à compter du 1^er octobre 2003.

Arrêtés du 15 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 16-07-2004, texte n° 34

M. Bruno Valdevit, inspecteur du Trésor public en disponibilité, est réintégré dans son corps d'origine avec effet du 2 mai 2002. A compter de la même date, M. Valdevit est placé en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université des Antilles et de la Guyane pour une durée de trois ans à compter du 2 mai 2002.

Arrêtés du 15 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 16-07-2004, texte n° 34

Mlle Marie-Christine Dupau, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché pour exercer les fonctions d'agente comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Bordeaux-III Michel de Montaigne pour une durée de trois ans à compter du 1^er décembre 2003.

Arrêtés du 15 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 16-07-2004, texte n° 34

Mme Michèle Romeo, épouse Sassus, receveuse-perceptrice du Trésor public, est placée en service détaché pour exercer les fonctions d'agente comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Pau et des pays de l'Adour pour une durée de trois ans à compter du 1^er février 2004.

Arrêté du 16 juin 2004 relatif à la mise à disposition du public, pour un usage de rediffusion, de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE.

JO du 14-08-2004, pp. 14471-14472, texte n° 2

Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor).

JO du 07-07-2004, texte n° 41

M. Michel Ayache, receveur-percepteur du Trésor public, est nommé agent comptable du centre scientifique et technique du bâtiment, en remplacement de M. Pierre-Philippe Zemmour.

Arrêté du 21 juin 2004 portant désignation du contrôleur d'Etat auprès du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire guyanais ».

JO du 10-07-2004, texte n° 10

Le trésorier-payeur général de la région Guyane, trésorier-payeur général du département de la Guyane, est chargé d'exercer le contrôle économique et financier de l'Etat sur le GIP « Pôle universitaire guyanais ».

Arrêté du 28 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 14-07-2004, texte n° 41

M. Vincent Bouillaguet, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique pour exercer les fonctions d'agent comptable secondaire de la délégation Midi-Pyrénées pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er avril 2004.

Arrêté du 28 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 14-07-2004, texte n° 41

Mme Colette Causse, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès de l'université de Cergy-Pontoise pour exercer les fonctions d'agente comptable intérimaire pour une durée de deux mois à compter du 3 mai 2004.

Arrêté du 29 juin 2004 portant désignation du contrôleur d'Etat auprès du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire normand » (PUN).

JO du 10-07-2004, texte n° 14

Le trésorier-payeur général de la région Haute-Normandie, trésorier-payeur général de la Seine-Maritime, est chargé d'exercer le contrôle économique et financier de l'Etat sur le GIP « Pôle universitaire normand » (PUN).

Arrêté du 29 juin 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 21-07-2004, texte n° 53

Mme Christiane Bonato, épouse Denis, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché pour exercer les fonctions d'agente comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Strasbourg-II - Marc Bloch pour une durée de trois ans à compter du 1^er mars 2004.

Arrêté du 1^er juillet 2004 portant répartition de crédits.

JO du 02-07-2004, p. 12043

Ouverture, sur 2004, d'un crédit de paiement de 38 522 869 euros concernant entre autres : Enseignement supérieur, titre VI, Subventions d'équipement à la recherche universitaire, chap. 66-71 : 13 218 647 euros ; Recherche et nouvelles technologies, titre IV : Institutions de recherche dans les sciences du vivant, chap. 43-21 : 2 512  000 euros ; titre VI : INRA, chap. 61-21 : 1 903  940 euros ; CEA, chap. 62-00 : 1 252  801 euros ; INRIA, chap. 63-01 : 1 559 535 euros ; CNRS, chap. 66-21 : 10 006 426 euros ; INSERM, chap. 66-50 : 5 236 150 euros ; IRD, chap. 66-50 : 2 569 266 euros

Arrêté du 15 juillet 2004 portant désignation des candidats ayant suivi la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (2003-2004).

JO du 08-08-2004, p.14160, texte n° 12

M. Christian Devaux, chercheur, CNRS, figure parmi les personnes citées.

Arrêté du 15 juillet 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 18-08-2004, texte n° 73

M. Lucien Feist, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché pour exercer les fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Paris-VIII pour une durée de trois ans à compter du 16 mars 2004.

Arrêté du 15 juillet 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 19-08-2004, texte n° 40

M. Christophe Massei, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable de la chancellerie de l'université de Corse, en remplacement de Mme Yveline Louarn.

Arrêté du 19 juillet 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 30-07-2004, texte n° 55

M. Benoît Labatut, inspecteur du Trésor public, est placé en service détaché auprès du CNRS pour exercer les fonctions d'adjoint de l'agent comptable à la délégation de Paris A pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er juillet 2004.

Arrêté du 27 juillet 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 18-08-2004, texte n° 73

Mme Nadine Varret, épouse Duwat, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès du ministère de l'outre-mer pour exercer les fonctions de chef du service administratif et financier au siège du territoire des Terres australes et antarctiques françaises pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er mai 2004.

Arrêté du 29 juillet 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 19-08-2004, texte n° 40

M. Marc Duport, trésorier principal du Trésor public, est nommé agent comptable de l'ANVAR, en remplacement de M. Joël Dejoux.

Arrêté du 2 août 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 19-08-2004, texte n° 40

M. Michel Rocfort, receveur des finances de 1^re catégorie, est nommé agent comptable de la Bibliothèque nationale de France, en remplacement de M. Jean Pantalacci.

Arrêté du 3 août 2004 portant répartition de crédits.

JO du 11-08-2004, texte n° 18

Recherche et nouvelles technologies, titre III : ouverture sur 2004 de crédits de paiement suivants : CNRS, chap. 36-21 : 87 158 euros, INRA, chap. 36-22 : 16 421 euros, INRIA, chap. 36-30 : 6 442 euros, INSERM, chap. 36-51 : 22 421 euros ; titre VI : INRA, chap. 61-21 : 40 000 euros.

Arrêté du 4 août 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 19-08-2004, texte n° 40

M. Williams Labat, directeur départemental du Trésor public, est nommé agent comptable principal de l'INSERM, en remplacement de M. William Ruoss.

Arrêté du 4 août 2004 portant nomination et attribution de fonctions d'agent comptable (services déconcentrés du Trésor).

JO du 19-08-2004, texte n° 40

M. Yves Garo, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable du GIP de préfiguration de l'Institut national du cancer.

Ministère délégué à l’industrie

Décret du 19 août 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche.

JO du 20-08-2004, p. 14908, texte n° 45

M. Jean-Pierre Denis, inspecteur des finances, est nommé président du conseil d'administration de l'ANVAR.

Décret du 19 août 2004 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de valorisation de la recherche.

JO du 20-08-2004, p. 14908, texte n° 46

M. Jean-Pierre Denis, inspecteur des finances, est nommé directeur général de l'ANVAR, en remplacement de M. Philippe Jurgensen, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 1^er septembre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique.

JO du 04-09-2004, p. 15684, texte n° 42

M. Alain Bugat, administrateur général du CEA.

Arrêté du 26 juillet 2004 relatif à la reconnaissance de la qualification des prestataires de services de certification électronique et à l'accréditation des organismes qui procèdent à leur évaluation.

JO du 07-08-2004, p. 14104, texte n° 17

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Arrêté du 8 juin 2004 portant nomination au comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment.

JO du 18-07-2004, p. 12921, texte n° 31

M. Yves Farge, membre de l'académie des technologies et du conseil scientifique de défense, est nommé président du comité consultatif du CSTB. A noter la présence, parmi les membres du comité consultatif du CSTB, de : M. Alain Bamberger, directeur de la recherche, Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) ; M. Bertrand Lemoine, directeur de recherche, architecte DPLG, ingénieur, CNRS ; M. Rémy Pochat, directeur scientifique, laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) ; M. Victor Sanchez, directeur du département scientifique des sciences pour l'ingénieur, CNRS. Le président et les membres du comité sont nommés pour quatre ans. L'arrêté du 4 janvier 2000 portant nomination au comité consultatif du CSTB est abrogé.

Ministère de la défense

Arrêté du 9 juillet 2004 portant nomination au conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense.

JO du 28-07-2004, p. 13426, texte n° 75

A noter la nomination, en raison de leur compétence scientifique, par la ministre de la défense, de : M. Jean Chagniot, directeur d'études à l'EPHE ; M. Philippe Contamine, membre de l'Institut, professeur émérite à l'université Paris-IV ; M. Patrick Fridenson, directeur d'études à l'EHESS ; M. Jules Maurin, professeur des universités à l'université Montpellier-III ; M. Klaus-Jürgen Müller, professeur émérite de l'université de la Bundeswehr à Hambourg, professeur honoraire de l'université de Hambourg ; M. Georges-Henri Soutou, professeur des universités à l'université Paris-IV ; Mme Dominique Veillon, directrice de recherches au CNRS (IHTP) ; M. Michel Vergé-Franceschi, professeur des universités à l'université de Tours. Par le ministre délégué à la recherche : Mme Annette Becker, professeure des universités à l'université Paris-X - Nanterre ; M. Nicolas Faucherre, maître de conférences à l'université de La Rochelle ; M. Jean-Charles Jauffret, professeur des universités à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence ; M. Yann Le Bohec, professeur des universités à l'université Paris-IV. L'arrêté du 22 octobre 2001 portant nomination au conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.

Arrêté du 15 juillet 2004 portant nomination au Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales.

JO du 18-08-2004, p. 14775, texte n° 81

M. Alain Aspect est nommé membre du Haut Conseil scientifique de l'ONERA, en remplacement de M. René Pellat. M. Alain Aspect est nommé président du Haut Conseil scientifique de l'ONERA.

Ministère des affaires étrangères

Arrêté du 12 août 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 27-08-2004, p. 15415, texte n° 49

M. Antoine Grassin, directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'IRD, en qualité de représentant du ministre des affaires étrangères, en remplacement de M. Jérôme Pasquier.

Arrêté du 26 août 2004 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger.

JO du 29-08-2004, p. 15481, texte n° 15

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Décret du 20 août 2004 portant nomination du directeur général du laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 22-08-2004, p. 15112, texte n° 36

M. Jacques Roudier, ingénieur général des ponts et chaussées, est renouvelé dans les fonctions de directeur général du LCPC.

Ministère de l'écologie et du développement durable

Arrêté du 8 juin 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

JO du 06-07-2004, p. 12239, texte n° 30

Sont nommés membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire : Sur proposition du ministre chargé de la défense ; M. Bernard Sevestre, ingénieur général de l'armement, directeur adjoint au CEA ; M. Martin Schlumberger, professeur de médecine, chef de service à l'institut Gustave-Roussy. Sur proposition du ministre chargé de l'environnement : Mme Ethel-Esther Moustacchi, directrice scientifique auprès du haut-commissaire à l'énergie atomique ; M. Victor Teschendorff, chef de département à la Gesellschaft für Anlagen und Reaktorsicherheit. Sur proposition du ministre chargé de la santé : M. André Aurengo, professeur de médecine, chef de service à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière ; M. Jean-Marc Cosset, professeur de médecine, chef de département à l'institut Curie. Sur proposition du ministre chargé de l'industrie : M. George Yadigaroglu, professeur d'ingénierie nucléaire à l'Institut fédéral suisse de technologie ; M. André Pineau, professeur à l'Ecole des mines de Paris. Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Michel Quintard, directeur de recherche à l'institut de mécanique des fluides de Toulouse ; M. Philippe Leconte, physicien, ancien directeur du programme de recherche de gestion des déchets radioactifs au CEA. Sur proposition du ministre chargé du travail : M. René Amalberti, professeur de médecine, chef de département à l'Institut de médecine aérospatiale ; M. Lars-Erik Holm, professeur de médecine, directeur général de l'Autorité suédoise de protection contre les radiations. M. Michel Quintard est nommé président du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Décret n° 2004-778 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n° 96-1062 du 5 décembre 1996 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

JO du 01-08-2004, p. 13746, texte n° 19

Décret n° 2004-780 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires relevant du régime général des retraites.

JO du 01-08-2004, p. 13748, texte n° 21

Conséquence du décret n° 2004-778 du 28 juillet 2004.

Décret n° 2004-781 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n° 97-153 du 13 février 1997 instituant une nouvelle bonification indiciaire en faveur des secrétaires généraux des établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

JO du 01-08-2004, p. 13749, texte n° 22

Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination à la commission des directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales chargée de se prononcer sur les emplois d'enseignant-chercheur à pourvoir par la voie du détachement ou par concours direct d'accès à la 1^re classe du corps des professeurs.

JO du 07-07-2004, p. 12278, texte n° 65

M. Jean-Pierre) Cotard, directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, est nommé, en remplacement de M. Jean-François Chary, membre de la commission des directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales chargée de se prononcer sur les emplois d'enseignant-chercheur à pourvoir par la voie du détachement ou par concours direct d'accès à la 1^re classe du corps des professeurs.

Arrêté du 14 juin 2004 relatif aux modalités d'élection des membres des conseils des établissements d'enseignement supérieur agricoles publics.

JO du 15-08-2004, texte n° 7

Arrêté du 24 juin 2004 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture.

JO du 20-07-2004, p. 12966, texte n° 67

Sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs, dans le collège des professeurs de la section n° 10 « animation et administration », les membres, élus en application de l'article 12 du décret n° 92-172 du 21 février 1992, dont les noms suivent : titulaire : Jean-Pierre Cotard, en remplacement de Jean-François Chary ; suppléant : Bertrand Hervieu, en remplacement de Maryse Hurtrel. Leur mandat prendra fin à la date d'expiration du mandat des membres en exercice.

Arrêté du 28 juillet 2004 fixant la liste des établissements permettant l'accès au dernier échelon de l'emploi de secrétaire général d'un établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

JO du 01-08-2004, p. 13759, texte n° 35

Arrêté du 28 juillet 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux secrétaires généraux d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

JO du 01-08-2004, p. 13760, texte n° 36

Arrêté du 18 août 2004 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments.

JO du 01-09-2004, p.15563, texte n° 34

M. Jean-François Guillot, responsable du laboratoire de microbiologie de l'institut universitaire de technologie de Tours et professeur à l'université de Tours, est nommé membre du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de Mme Pascale Cossart, démissionnaire. L'arrêté du 29 novembre 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments est ainsi modifié : Les mots : « M. Emmanuel Camus, chef du programme santé animale du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement et de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse » sont remplacés par : « M. Emmanuel Camus, directeur du département d'élevage et de médecine vétérinaire du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement ».

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 18 juin 2004 portant nomination à l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet.

JO du 02-07-2004, p. 12088

M. Patrick Farçat, administrateur civil, est nommé, sur proposition du président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet, administrateur général de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet.

Arrêté du 8 juillet 2004 portant définition des qualifications requises des personnels des services et personnes de droit public ou privé candidats à l'agrément d'opérateur d'archéologie préventive.

JO du 17-07-2004, p. 12888, texte n° 51

Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination au conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 10-08-2004, p. 14229, texte n° 71

Sont nommés membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly en tant que personnalités qualifiées : Mme Christiane Falgayrettes-Leveau ; Mme Blanche-Noëlle Grunig ; M. Serge Gruzinski ; M. Pierre Lemonnier ; M. Andras Zempléni ; M. Claudius Muller.

Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination au comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 10-08-2004, p. 14230, texte n° 72

Sont nommés membres du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly en tant que personnalités qualifiées : M. Jean-Pierre Mohen ; M. Jean-Louis Paudrat ; M. Samuel Sidibé ; M. John Friede ; M. Christian Kaufmann ; Mme Danièle Lavallée.

Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 10-08-2004, p. 14230, texte n° 73

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly en tant que personnalités qualifiées : M. Souleymane Cissé ; Mme Françoise Nyssen ; M. Philippe Descola ; M. Daniel Janicot.

Arrêté du 25 août 2004 portant définition des conditions de bonne conservation des vestiges archéologiques mobiliers.

JO du 07-09-2004, p. 15769, texte n° 14

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Décret n° 2004-678 du 8 juillet 2004 fixant le taux de la cotisation prévue à l'article L. 11 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite (rectificatif).

JO du 17-07-2004, p. 12885, texte n° 47

Rectificatif au Journal officiel du 10 juillet 2004, édition papier, page 12544, 1^re colonne, art. 2, 2^e ligne, et édition électronique, texte n° 61, 1^re ligne, au lieu de : « ... l'article L. 11... », lire : « ... l'article L. 11 bis... ».

Décret n° 2004-679 du 9 juillet 2004 portant attribution à compter du 1^er juillet 2004 de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

JO du 10-07-2004, p. 12544, texte n° 62

Décret du 27 juillet 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat.

JO du 30-07-2004, texte n° 73

Mme Catherine Battistini est nommée membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentante de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Fonctionnaires), en remplacement de M. Thierry Terrier.

Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique.

JO du 27-07-2004, p. 13386, texte n° 83

M. Philippe Caila est nommé directeur de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique.

Arrêté du 6 septembre 2004 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique.

JO du 07-09-2004, p. 15770, texte n° 31

M. Thierry Pellé, chef du bureau des retraites à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, est nommé commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique.