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Vu L. n° 78-17 du 06-01-1978 mod., not. art. 15 ; D. n° 78-774 du 17-07-1978 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 03P001DSI du 12-11-2003 ; DEC. n° 03A015DSI du 28-11-2003 ; avis de la CNIL réputé favorable à compter du 23-03-2004. Art. 1er. – La décision n° 03P001DSI du 12 novembre 2003 susvisée est modifiée comme suit : les mots « UMR C6551 – Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission » et « UMR C6551 » sont respectivement remplacés par les mots « UMR C6185 - Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques » et « UMR C6185 ». Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 4 octobre 2004.
Pour le directeur général et par délégation : Jacques BERNARD |