Arrêté du 13 septembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué

Recherche - NOR : RECB0400110A – JO du 21-09-2004, texte n° 38

Vu D. n° 48-1233 du 28-07-1948 mod. ; D. du 30-03-2004 ; D. du 31-03-2004 mod. ; A. du 13-05-2004.

Art. 1^er. - M. Pierre Ascencio, ingénieur principal des études et techniques d'armement, est nommé conseiller pour les affaires régionales au cabinet du ministre délégué en remplacement de Mme Magali Debatte, appelée à d'autres fonctions.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 septembre 2004.

Le ministre délégué à la recherche,
François D’AUBERT