Décision n° 040011DEP du 27 octobre 2004 modifiant la décision de création de programme de recherche « Energie »

Direction des études et des programmes

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 040001DEP du 13-04-2004 ; DEC. n° 020001DEP du 27-03-2002.

Art. 1^er. - Les articles 3, 5 et 6 de la décision susvisée sont remplacés par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - A compter du 1^er janvier 2005 le siège du programme est la délégation Rhône-Alpes ».

« Art. 5. - Madame Monique LALLEMAND est nommée directrice du programme. Elle a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Elle assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation ».

« Art. 6. - Messieurs Bernard SPINNER, Dominique FINON et Alain KIENNEMANN sont nommés directeurs adjoints du programme. Ils assistent la directrice du programme dans ses missions ».

Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 27 octobre 2004.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU