Décision n° 040136DAJ du 22 décembre 2004 portant nomination au Comité d'éthique du CNRS

Direction des affaires juridiques

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 21-2 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 020084DAJ du 20-08-2002, not. art. 5 ; proposition du conseil d'administration du CNRS du 16-12-2004.

Art. 1^er. - Sont nommés membres du Comité d'éthique du CNRS à compter du 1^er janvier 2005 et pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :

– Monsieur Alain BOUDET,

– Madame Christine NOIVILLE,

– Madame Dominique MEYER,

en remplacement de :

– Monsieur Bernard MEUNIER,

– Monsieur Alain POMPIDOU,

– Monsieur Jean-Didier VINCENT, démissionnaires.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 22 décembre 2004.

Le directeur général,
Bernard LARROUTUROU