Décision n° 040324DR14 du 3 décembre 2004 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées

Délégation Midi-Pyrénées

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; A. du 24-04-1985 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 030121DR14 du 03-12-2003.

Art. 1^er. - A l’article 1^er de la décision n° 030121DR14 susvisée, remplacer « Mme Katherine Piquet-Gauthier, Déléguée Régionale, Présidente » par « M. Alain Marchal, Délégué Régional, Président ».

Art. 2. - A l’article 1^er de la décision n° 030121DR14, remplacer « Mme Marie-Thérèse Maurette », par « Mme Claire Millot » pour représenter le personnel.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Toulouse, le 3 décembre 2004.

Le délégué régional Midi-Pyrénées,
Alain MARCHAL