Décision n° 050005DR01 du 27 janvier 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8150 - Centre André Chastel : Laboratoire de recherche sur le patrimoine français et l'histoire de l'art occidental

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8150 - Centre André Chastel : Laboratoire de recherche sur le patrimoine français et l'histoire de l'art occidental, dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 16 membres :

• 1 membre de droit ;

• 8 membres élus dont :

– 4 pour le Collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– 3 pour le Collège des ITA ;

– 1 pour le Collège des doctorants et post-doctorants ;

• 7 membres nommés.

Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité, le 31 décembre 2007.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 27 janvier 2005.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT