Textes signalés

Premier ministre

Décret du 26 janvier 2005 portant nomination de la vice-présidente de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique.

JO du 28-01-2005, p. 1519, texte n° 51

Mme Chantal Labat-Gest.

Circulaire du 21 janvier 2005 relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2006 dans le nouveau cadre budgétaire.

JO du 25-01-2005, p. 1320, texte n° 1

Ministère délégué à la recherche

Arrêté du 10 janvier 2005 portant nomination au conseil d'administration du centre d'études de l'emploi.

JO du 22-01-2005, p. 1240, texte n° 50

M. Alain Peyraube est nommé membre du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi, en tant que représentant du ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Gilles Pollet.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n° 2005-45 du 25 janvier 2005 modifiant le décret n° 84-510 du 28 juin 1984 relatif au Centre national d'études spatiales.

JO du 26-01-2005, p. 1353, texte n° 1

Décret du 26 janvier 2005 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs).

JO du 02-02-2005, texte n° 62

M. Yves Goudineau est nommé et titularisé en qualité de directeur d'études de l'EPHE, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à compter du 1^er décembre 2004 et affecté à l'Ecole française d'Extrême-Orient.

Décret du 27 janvier 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales.

JO du 28-01-2005, p. 1520, texte n° 52

Sont nommés membres du conseil d'administration du CNES : En qualité de représentants de l'Etat, désignés par : le Premier ministre : M. Jean-Luc Vo Van Qui ; le ministre chargé de l'industrie : M. Emmanuel Caquot ; le ministre chargé du budget : M. Frédéric Guin ; le ministre de la défense : M. Patrick Auroy ; le ministre des affaires étrangères : M. Alain Le Roy : le ministre chargé de la recherche : M. Jean-Paul Montagner ; le ministre chargé de l'espace : M. Philippe Pujes. En qualité de membres choisis en raison de leur compétence : M. Jean-Pierre Beysson, M. François Bujon de l'Estang, M. Yannick d'Escatha, M. Denis Maugars, M. Yves Michot.

Décret du 27 janvier 2005 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques).

JO du 30-01-2005, texte n° 18

Les conservateurs des bibliothèques dont les noms suivent sont nommés, titularisés et affectés en qualité de conservateur général des bibliothèques : M. Michel Yvon, conservateur en chef, direction du livre et de la lecture, à compter du 1^er septembre 2004 ; M. Jean-Marc Proust, conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université Toulouse-I), à compter du 1^er septembre 2004 ; Mme Dominique Montbrun-Israel, conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Bordeaux-IV), à compter du 1^er septembre 2004 ; Mme Caroline Gayral, conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Lyon-II), à compter du 15 octobre 2004 ; Mme Simone Lamarche, conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Savoie), à compter du 15 octobre 2004. Un arrêté fixera le classement dans le corps des conservateurs généraux des bibliothèques.

Arrêté du 22 décembre 2004 portant nomination à une commission scientifique spécialisée de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 29-01-2005, p. 1566, texte n° 38

Sont nommés membres de la commission scientifique spécialisée n° 1 « Microbiologie et maladies infectieuses » de l'INSERM, pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur : M. Jacques Louis, en remplacement de M. Robert Menard, démissionnaire ; M. Jean Rommelaere, en remplacement de M. Marc Alizon, démissionnaire.

Arrêté du 22 décembre 2004 portant nomination à la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 29-01-2005, p. 1566, texte n° 39

M. Dominique Aunis est nommé membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'INSERM, au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991 portant création d'une commission ad hoc administration de la recherche à l'INSERM, en qualité de membre nommé par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé, en remplacement de M. Max Lafontan, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 28 décembre 2004 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires locales de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 09-01-2005, p. 408, texte n° 9

Le mandat des membres des CAP locales instituées à l'INRA est prorogé jusqu'au 15 avril 2005.

Arrêté du 11 janvier 2005 portant nomination du directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient.

JO du 21-01-2005, p. 1101, texte n° 50

M. Yves Goudineau, directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, est nommé directeur des études de l'Ecole française d'Extrême-Orient à compter du 1^er janvier 2005.

Arrêté du 11 janvier 2005 portant nomination du directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Paris.

JO du 22-01-2005, p. 1240, texte n° 46

M. Jacques Maillard est nommé en qualité de directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Paris à compter du 14 février 2005.

Arrêté du 11 janvier 2005 portant nomination de la directrice des études de l'Ecole française d'Athènes.

JO du 22-01-2005, p. 1240, texte n° 47

Mme Michèle Brunet, maître de conférences, est nommée, à compter du 1^er janvier 2005, en qualité de directrice des études de l'Ecole française d'Athènes.

Arrêté du 11 janvier 2005 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.

JO du 22-01-2005, p. 1240, texte n° 49

M. Philippe Berato, conservateur en chef, directeur adjoint administratif, est désigné en qualité de représentant titulaire de l'administration au sein du CTP central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Jean-Louis Renaut.
M. Jean-Louis Renaut, attaché principal d'administration scolaire et universitaire, est désigné en qualité de représentant suppléant de l'administration au sein du CTP central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Philippe Berato.

Arrêté du 13 janvier 2005 portant nomination du directeur de l'Observatoire de Lyon.

JO du 05-02-2005, p. 1950, texte n° 40

M. Bruno Guiderdoni, directeur de recherche au CNRS, est nommé en qualité de directeur de l'Observatoire de Lyon pour une durée de cinq ans à compter du 1^er avril 2005.

Arrêté du 24 janvier 2005 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires à certaines catégories de personnel en fonctions à l'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2002-62 du 14 janvier 2002.

JO du 05-02-2005, p. 1937, texte n° 1

Arrêté du 24 janvier 2005 fixant les corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité aux personnels en fonctions à l'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du troisième alinéa de l'article 2 du décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002.

JO du 05-02-2005, p. 1939, texte n° 2

Arrêté du 27 janvier 2005 portant réduction du mandat des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des chargés de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 05-02-2005, texte n° 3

Le mandat des membres de la CAP compétente à l'égard des chargés de recherche de l'INRA est réduit au 15 avril 2005.

Arrêté du 27 janvier 2005 fixant la date des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique.

JO du 05-02-2005, texte n° 4

Le scrutin en vue de la désignation des représentants du personnel au sein des CAP compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche de l'INRA est fixé au 14 février 2005. Dans l'hypothèse où aucune organisation syndicale représentative n'aurait déposé de liste au premier tour, un nouveau scrutin est fixé au 21 février 2005. Dans l'hypothèse où le nombre de votants au premier tour serait inférieur à la moitié du nombre des électeurs inscrits, un nouveau scrutin est fixé au 7 avril 2005.

Arrêté du 17 janvier 2005 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 26-01-2005, p. 1354, texte n° 3

Avis relatif à des décisions portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 05-02-2005, p. 1970, texte n° 97

Par des décisions du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 décembre 2004 et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 23 décembre 2004, l'avenant n° 6 à la convention constitutive du GIP dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche », dite AMUE, est approuvé. La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur. Extrait de la convention constitutive modifiée : Membres du groupement : La liste des membres du groupement est complétée comme suit : Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM, Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA).

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Arrêté du 24 décembre 2004 portant nomination au Comité national de la recherche et de la technologie des activités physiques et sportives.

JO du 30-01-2005, p. 1621, texte n° 30

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du ministre délégué à la recherche en date du 24 décembre 2004, le Comité national de la recherche et de la technologie des activités physiques et sportives est présidé par M. Victor Sanchez.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Arrêtés du 6 janvier 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).

JO du 15-01-2005, texte n° 81

M. Jean-Charles Ardin, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion.

Arrêtés du 6 janvier 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).

JO du 15-01-2005, texte n° 81

M. Jean-Marc Picard, ingénieur des ponts et chaussées, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne à compter du 1^er février 2005.

Arrêtés du 6 janvier 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).

JO du 15-01-2005, texte n° 81

M. Philippe Ducrocq, ingénieur en chef des mines, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie à compter du 17 janvier 2005.

Arrêtés du 6 janvier 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).

JO du 15-01-2005, texte n° 81

M. Philippe Guignard, ingénieur en chef du génie rural et des forêts, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes à compter du 17 janvier 2005.

Arrêtés du 6 janvier 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).

JO du 15-01-2005, texte n° 81

M. Patrice Russac, ingénieur en chef des mines, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine.

Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

Décret n° 2005-37 du 18 janvier 2005 modifiant le décret n° 84-971 du 30 octobre 1984 relatif à la contribution pour la constitution des droits à pension des fonctionnaires détachés prévue par l'article 46 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat.

JO du 20-01-2005, p. 997, texte n° 47

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Arrêté du 22 décembre 2004 portant nomination au comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail.

JO du 11-01-2005, p. 450, texte n° 25

Sont nommés membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail : Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur : M. Patrick Brochard, directeur du laboratoire santé, travail, environnement de l'université Bordeaux-II ; M. Pascal Paoli, responsable du département environnement de travail de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, à Bilbao ; M. Denis Segrestin, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris, en remplacement de MM. Paul Frimat, Raymond-Pierre Bodin, Jean-Claude Moisdon. Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail : M. Patrick Gilbert, professeur des universités à l'Institut d'administration des entreprises de Paris, université Paris-I - Sorbonne ; M. Xavier Lacoste, directeur associé de la société Altédia, en remplacement de MM. Yves Lasfargue et Alain Coffineau.

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

Arrêté du 27 décembre 2004 relatif aux modalités d'évaluation et de notation des fonctionnaires de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

JO du 12-01-2005, p. 494, texte n° 12

Ministère de la défense

Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005 portant création du service historique de la défense.

JO du 19-01-2005, p. 915, texte n° 18

Le service historique de la défense est un service à compétence nationale, rattaché au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.

Arrêté du 17 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

JO du 19-01-2005, p. 915, texte n° 20

Arrêté du 17 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 22 octobre 1986 portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense.

JO du 19-01-2005, p. 916, texte n° 21

Arrêté du 17 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

JO du 19-01-2005, p. 917, texte n° 24

Arrêté du 17 janvier 2005 portant organisation du service historique de la défense.

JO du 19-01-2005, p. 917, texte n° 27

Arrêté du 17 janvier 2005 relatif à la composition et à l'organisation du conseil de gestion du service historique de la défense pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005 portant création du service historique de la défense.

JO du 19-01-2005, p. 918, texte n° 28

Arrêté du 17 janvier 2005 portant suppression des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale et du centre d'archives et d'armement de la délégation générale pour l'armement.

JO du 19-01-2005, p. 919, texte n° 29

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

Arrêté du 28 décembre 2004 portant nomination à la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire.

JO du 18-01-2005, p. 801, texte n° 64

M. François Bonhomme, directeur de recherche, et M. Patrice Mannoni, docteur en médecine, sont nommés membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire, en remplacement de, respectivement, M. Michaël Hochberg et Mme Anne Weber-Benarous, démissionnaires.

Ministère de l'écologie et du développement durable

Arrêté du 24 janvier 2005 portant nomination au Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques.

JO du 03-02-2005, p. 1784, texte n° 29

M. Jacques Varet, directeur de la prospective au BRGM, est nommé président du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques. Sont nommés membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques, au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences : M. Patrick Bachelery, volcanologue, maître de conférences à l'université de la Réunion ; M. Franco Barberi, volcanologue, professeur à l'université Rome-III, Italie ; M. Georges Boudon, volcanologue, institut de physique du globe de Paris, directeur des observatoires volcanologiques ; M. Bernard Chouet, géophysicien, chercheur à l'United States Geological Survey, à San Francisco ; M. Georges Poupinet, géophysicien, professeur à l'université Joseph Fourier, à Grenoble.

Arrêté du 26 janvier 2005 portant nomination au comité de l'environnement polaire.

JO du 29-01-2005, p. 1567, texte n° 56

M. Yvon Le Maho, membre de l'Académie des sciences, est nommé président du comité de l'environnement polaire. Sont désignés en qualité de membres permanents du comité de l'environnement polaire : Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères : M. Michel Trinquier, sous-directeur du droit de la mer, des pêches et de l'Antarctique à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères ; M. Guy Duhamel, professeur au laboratoire d'ichtyologie du MNHN. Sur proposition du ministre chargé de l'environnement : M. Paul Trehen, professeur émérite de l'université Rennes-I ; M. Michel Pascal, directeur de recherche à l'INRA. Sur proposition du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer : M. Jean-Louis Etienne, médecin explorateur ; M. André Giret, professeur de géologie à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne. Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Bernard Delay, directeur de recherche au CNRS, directeur du Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive et directeur scientifique adjoint au département des sciences de la vie du CNRS ; M. Yves Frénot, chargé de recherche au CNRS, directeur adjoint de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor. Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature : M. Christian Juberthie, directeur honoraire du laboratoire souterrain de Moulis au CNRS ; M. Antoine Reille, expert en ornithologie près la cour d'appel d'Orléans.

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 15 décembre 2004 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la SARL ANTEA.

JO du 08-01-2005, p. 385, texte n° 20

La SARL ANTEA est agréée pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive au titre des périodes chronologiques suivantes : Néolithique, Protohistoire, Antiquité, Moyen Age. Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 15 décembre 2004 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du centre d'études médiévales d'Auxerre.

JO du 08-01-2005, p. 385, texte n° 21

Le centre d'études médiévales d'Auxerre est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive au titre des périodes chronologiques suivantes : Moyen Age, Période moderne. Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 15 décembre 2004 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique de la commune de Bourges.

JO du 08-01-2005, p. 385, texte n° 22

Le service archéologique de la commune de Bourges est agréé pour la réalisation de tous types d'opérations de diagnostic d'archéologie préventive prescrites sur son territoire ; le service archéologique de la commune de Bourges est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive au titre des périodes chronologiques suivantes : Protohistoire, Antiquité, Moyen Age, Période moderne. Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 15 décembre 2004 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service départemental d'archéologie du Haut-Rhin.

JO du 08-01-2005, p. 385, texte n° 23

Le service départemental d'archéologie du Haut-Rhin est agréé pour la réalisation de tous types d'opérations de diagnostic d'archéologie préventive prescrites sur son territoire ; le service départemental d'archéologie du Haut-Rhin est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive. Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 15 décembre 2004 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive.

JO du 08-01-2005, p. 389, texte n° 41

M. Gaël Carre est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive, selon les modalités suivantes : réalisation d'opérations d'archéologie du bâti (Moyen Age, Période moderne) ; toutes interventions nécessaires dans ce contexte : sondages archéologiques classiques, dégagement des remblais, fouilles éventuelles en relation avec l'étude du bâti. Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.

Arrêté du 29 décembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 08-01-2005, p. 389, texte n° 45

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly, au titre des personnalités qualifiées, à compter du 1^er janvier 2005 : M. Jacques Friedmann, inspecteur général honoraire des finances ; M. Javier Perez de Cuellar, ambassadeur du Pérou en France ; M. Louis Schweitzer, président de société ; Mme Anne Kerchache, grand collectionneur.

Arrêté du 7 janvier 2005 portant désignation du commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public « Cité nationale de l'histoire de l'immigration ».

JO du 27-01-2005, texte n° 72

M. Jean-Sébastien Dupuit, inspecteur général de l'administration des affaires culturelles.

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Décret n° 2005-21 du 6 janvier 2005 portant abrogation du décret n° 59-310 du 14 février 1959 relatif aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics, à l'organisation des comités médicaux et au régime des congés des fonctionnaires.

JO du 13-01-2005, p. 565, texte n° 40

Décret n° 2005-38 du 18 janvier 2005 modifiant le décret n° 95-979 du 25 août 1995 d'application de l'article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée relatif à certaines modalités de recrutement des handicapés dans la fonction publique de l'Etat.

JO du 20-01-2005, p. 998, texte n° 48

Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2005 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes).

JO du 18-01-2005, p. 809, texte n° 88

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés).

JO du 18-01-2005, p. 845, texte n° 89

Vocabulaire de l'économie et des finances (liste de termes, expressions et définitions adoptés).

JO du 30-01-2005, p. 1629, texte n° 44

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université Lyon II, années 2003-2006

CON050003DRES du 16-11-2004

Partenaires : CNRS/Université Lyon II

UMR n° 5596 - Dynamique du langage

A compter du 10 septembre 2004, M. François PELLEGRINO est nommé directeur de l’UMR n° 5596, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Jean-Marie HOMBERT.
A compter du 10 septembre 2004, Mme Harriet JISA est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 5596, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Perpignan, années 2003-2006

CON050002DRES du 10-01-2005

Partenaires : CNRS/Université de Perpignan/IRD

UMR n° 5096 - Laboratoire Génome et développement des plantes

A compter du 1^er janvier 2005, M. Manuel ECHEVARRIA, professeur des universités, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 5096.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat quadriennal de l'Université de Versailles - Saint-Quentin en Yvelines, années 2002-2005

CON050004DRES du 19-01-2005

Partenaires : CNRS/Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

UMR n° 8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité

A compter du 1^er janvier 2005, M. Francis SECHERESSE, professeur des universités, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 8637, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Gérard FEREY.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l'Université Paris I, années 2002-2005

CON050009DRES du 30-01-2005

Partenaires : CNRS/Université Paris I

UMR n° 8533 - Institutions et dynamiques historiques de l’économie (IDH)

A compter du 1^er janvier 2005, M. Michel LESCURE, professeur d’université, est nommé directeur de l’UMR n° 8533, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Robert SALAIS qui devient directeur adjoint jusqu’au 31 décembre 2005.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l'Université Toulouse I, années 2003-2006

CON050005DRES du 31-01-2005

Partenaires : CNRS/Université Toulouse I

UMR n° 5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative

A compter du 1^er janvier 2005, M. Michel LEBRETON, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5604, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Bruno JULLIEN.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l'Université Toulouse II, années 2003-2006

CON050006DRES du 31-01-2005

Partenaires : CNRS/Université Toulouse II

UMR n° 5610 - Recherches en syntaxe et sémantique

A compter du 19 novembre 2004, Mme Laurence LABRUNE, maître de conférences, est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 5610, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Claude MULLER.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l'Université Lille I, années 2002-2005

CON050007DRES du 31-01-2005

Partenaires : CNRS/Université Lille I

UMR n° 8019 - Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques

A compter du 1^er janvier 2005, M. Laurent CORDONNIER, maître de conférences, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 8019, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l'Université de Bourgogne, années 2003-2006

CON050008DRES du 31-01-2005

Partenaires : CNRS/Université de Bourgogne

UMR n° 5118 - Laboratoire d’économie et de gestion

A compter du 1^er octobre 2004, Mme Catherine BAUMONT, professeur des universités, est nommée directrice de l’UMR n° 5118, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Jacky PERREUR.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Ecole des hautes études en sciences sociales, années 2002-2005

CON050010DRES du 31-01-2005

Partenaires : CNRS/Ecole des hautes études en sciences sociales

UMR n° 8097 - Laboratoire d’analyse sociologique et de méthodes appliquées aux sciences sociales

A compter du 1^er janvier 2005, l’intitulé de l’UMR n° 8097 devient « Laboratoire d’analyse sociologique et de méthodes appliquées aux sciences sociales ».

UMR n° 8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine

A compter du 25 juin 2004, Mme Isabelle THIREAU, directrice de recherche au CNRS, est nommée directrice de l’UMR n° 8561, « Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine » jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Yves CHEVRIER. Monsieur Christian LAMOUROUX, directeur d’études à l’EHESS, est nommé directeur adjoint de cette même unité.

UMR n° 8545 - Paris Jourdan Sciences Économiques

A compter du 1^er janvier 2005, l’UMR n° 8545 intègre l’URA n° 2036 « Centre d’enseignement et de recherche en analyse socio-économique », l’URA n° 922 « Régulation, ressources humaines et économie publique » et l’URA n° 928 « Recherche fondamentale en économie mathématique ».

Son intitulé devient « Paris Jourdan Sciences Économiques ».

A compter de la même date, M. Bernard Caillaud, ingénieur des Ponts et Chaussées, est nommé directeur par intérim de cette unité jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours. Messieurs Pierre-Yves Geoffard, directeur de recherche de 2^e classe, et Thierry Verdier, ingénieurs des Ponts et Chaussées, sont nommés directeurs adjoints par intérim de la même unité jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et les annexes spécifiques correspondant à ces unités.