Décision n° 050014DRH du 9 mars 2005 relative à la composition de la commission de réforme du Centre national de la recherche scientifique

Direction des ressources humaines

Vu L. n° 84-16 du 11-01-1984 mod., not. art. 35 ; D. n° 59-310 du 14-02-1959 mod., not. art. 4 ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 8 ; D. n° 86-442 du 14-03-1986 ; A. du 12-03-1985 ; A. du 01-09-1986 ; A. du 25-04-2002 ; DEC. n° 020041DRH du 08-11-2002 ; DEC. n° 020054DRH du 05-12-2002 ; DEC. n° 030056DRH du 04-12-2003 ; DEC. n° 040032DRH du 02-09-2004.

Article unique. - Les dispositions des décisions n° 020041DRH, n° 030056DRH et n° 040032DRH susvisées sont modifiées comme suit :

Représentants titulaires des personnels du corps des ingénieurs de recherche :

• Monsieur NIETO Daniel, en remplacement de Monsieur BADOT Jean-Claude ;

• Monsieur LEROULLEY Jean-Claude, en remplacement de Monsieur RODIER Jean-Claude.

Représentants suppléants des personnels du corps des adjoints techniques de la recherche :

• Monsieur SAINT ROCH Bruno, en remplacement de Monsieur PAILHAREY Daniel ;

• Madame Anne ALTIBELLI, en remplacement de Madame RIGAUD BULLY Claire.

Fait à Paris, le 9 mars 2005.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Hervé MATHIEU