Textes signalés

Ministère délégué à la recherche

Arrêté du 14 février 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 09-03-2005, texte n° 38

M. Jean-Marie Haussonne est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Bretagne à compter du 15 février 2005.

Arrêté du 18 février 2005 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi type.

JO du 26-03-2005, p. 5118, texte n° 6

Le nombre définitif de postes offerts aux concours externes ouverts par arrêté du 25 janvier 2005 pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'INRA (femmes et hommes) est fixé comme suit : Ingénieur de recherche de 1^re classe : 1 poste ; Ingénieur de recherche de 2^e classe : 13 postes ; Ingénieur d'études de 2^e classe : 16 postes ; Assistant ingénieur : 32 postes ; Technicien de la recherche de classe normale : 77 postes ; Adjoint technique de la recherche : 59 postes.

Arrêté du 23 février 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.

JO du 09-03-2005, p. 3945, texte n° 40

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'INRETS, en qualité de personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence : M. Claude Arnaud, M. Yves Bamberger, M. Maurice Bernadet, M. Pierre Beuzit, Mme Chantal Duchène, M. Jean-Charles Hourcade, M. Jean-Michel Paumier, M. Philippe Renard, M. Marc Wiel. M. Yves Bamberger est nommé président du conseil d'administration de l'INRETS. M. Jean-Michel Paumier est nommé vice-président du conseil d'administration de l'INRETS.

Arrêté du 7 mars 2005 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie).

JO du 20-03-2005, texte n° 8

Mme Lysiane Keclard-Christophe est nommée déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Guadeloupe à compter du 16 mars 2005, en remplacement de Mme Danielle Celestine-Myrtil-Marlin.

Arrêté du 21 mars 2005 portant autorisation d'importation de cellules souches embryonnaires humaines à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 01-04-2005, p. 5865, texte n° 12

L'INSERM (U 362) est autorisé à importer auprès de la société à but non lucratif WiCell Research Institute (Etats-Unis), dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, deux lignées de cellules souches embryonnaires humaines H 1 et H 9, destinées à des recherches ayant pour finalité l'identification des gènes impliqués dans le contrôle de l'autorenouvellement des cellules souches embryonnaires humaines ainsi que la différenciation hématopoïétique et la différenciation cardiaque des cellules souches embryonnaires humaines.

Arrêté du 21 mars 2005 portant autorisation de conservation de cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 01-04-2005, p. 5865, texte n° 13

L'INSERM (U 362) est autorisé à conserver, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, des cellules souches embryonnaires humaines dans les locaux de l'unité INSERM U 362, à l'Institut Gustave-Roussy (Villejuif). Il ne peut céder les cellules souches embryonnaires humaines qu'il conserve qu'à un établissement ou organisme autorisé à les conserver ou à effectuer des recherches sur ces cellules en application des dispositions de la loi du 6 août 2004. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Elle peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé selon les modalités prévues par le décret du 28 septembre 2004. L'INSERM est tenu d'informer les ministres chargés de la recherche et de la santé préalablement à toute cession ou à toute nouvelle détention de cellules souches embryonnaires humaines. Il doit porter à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé toute autre modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation.

Arrêté du 21 mars 2005 portant autorisation d'un protocole d'étude et de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines importées en application des dispositions de l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique.

JO du 01-04-2005, p. 5866, texte n° 14

L'INSERM (U 362) est autorisé à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole d'étude et de recherche ayant pour finalité l'identification des gènes impliqués dans le contrôle de l'autorenouvellement des cellules souches embryonnaires humaines ainsi que la différenciation hématopoïétique et la différenciation cardiaque des cellules souches embryonnaires humaines. La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Cette autorisation peut être suspendue ou retirée à tout moment, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé de la santé selon les modalités prévues par le décret du 28 septembre 2004. Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance des ministres chargés de la recherche et de la santé.

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret n° 2005-219 du 2 mars 2005 relatif à l'Ecole polytechnique de l'université de Nice.

JO du 10-03-2005, p. 4130, texte n° 3

Décret du 7 mars 2005 portant cessation de fonctions et nomination d'un recteur d'académie.

JO du 09-03-2005, texte n° 36

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de Mme Nicole Belloubet-Frier, rectrice de l'académie de Toulouse. M. Christian Merlin, recteur de l'académie de la Réunion, est nommé recteur de l'académie de Toulouse.

Décret du 7 mars 2005 portant nomination d'un recteur d'académie.

JO du 09-03-2005, texte n° 37

M. Bernard Boëne, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de la Réunion, en remplacement de M. Christian Merlin, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 17 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.

JO du 27-03-2005, p. 5203, texte n° 28

M. Jean-François Girard est nommé membre du conseil d'administration du CIRAD, en qualité de personnalité extérieure au centre, choisie en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement, en remplacement de Mme Jeanne-Marie Parly.

Décret du 18 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 19-03-2005, p. 4684, texte n° 39

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'IFREMER : En qualité de représentants de l'Etat, désignés par : le ministre chargé de la recherche : M. Jean-Jacques Gagnepain, en qualité de titulaire ; Mme Rose-Agnès Jacquesy, en qualité de suppléante. Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes : M. François Perdrizet, en qualité de titulaire ; M. Patrice Chamaillard, en qualité de suppléant. Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines : M. André-Yves Legroux, en qualité de titulaire ; M. Philippe Vissac, en qualité de suppléant. Le ministre chargé des affaires étrangères : M. Christian Thimonier, en qualité de titulaire ; M. Philippe Barré, en qualité de suppléant. Le ministre chargé de la défense : M. Jean-Michel Labrande, en qualité de titulaire ; Le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy, en qualité de suppléant. Le ministre chargé de l'industrie : M. Philippe Geiger, en qualité de titulaire ; M. Geoffroy Mannoury La Cour, en qualité de suppléant. Le ministre chargé du budget : M. Jean-Philippe Molere, en qualité de titulaire. Le ministre chargé de l'environnement : M. Jean-Claude Vial, en qualité de titulaire ; M. Eric Vindimian, en qualité de suppléant. En qualité de membres choisis en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut : Mme Manoelle Lepoutre ; M. Jean-Yves Perrot ; M. Alain Ratier. Au titre des ressources vivantes : M. Goulven Brest ; M. Pierre-Georges Dachicourt ; M. Patrick Lavarde.

Décret du 23 mars 2005 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs).

JO du 01-04-2005, texte n° 60

Sont nommés et titularisés en qualité de directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, à compter du 1^er septembre 2004, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études : M. Jean-François Belhoste, « histoire culturelle de l'Europe (XVI^e-XIX^e siècle) » ; Mme Françoise Delvoye, « Inde médiévale et moderne » ; M. Jean-Luc Fournet, « papyrologie grecque  » ; M. Philip Huyse, « histoire et philologie iraniennes ».

Décret du 23 mars 2005 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs).

JO du 01-04-2005, texte n° 61

Décret du 23 mars 2005 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs).

JO du 01-04-2005, texte n° 62

M. Marc Chevreuil est nommé et titularisé en qualité de directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient à compter du 1^e janvier 2005 et affecté à l'Ecole pratique des hautes études.

Décret du 23 mars 2005 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 01-04-2005, texte n° 64

Les professeurs des universités dont les noms suivent, détachés dans le corps des directeurs d'études de l'EHESS, sont intégrés dans ledit corps à compter du 1^e novembre 2004 : M. Frédéric Nef ; M. Alain Trannoy.

Décret du 24 mars 2005 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs).

JO du 02-04-2005, texte n° 45

Décret du 24 mars 2005 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs).

JO du 02-04-2005, texte n° 46

Sont nommées et titularisées en qualité de professeurs du Muséum national d'histoire naturelle à compter de la date de leur installation, au cours de l'année universitaire 2003-2004, les personnes dont les noms suivent : Mme Françoise Chevalier, épouse Vienot (analyse des états de surface et conservation des objets patrimoniaux) ; M. Guillaume Lecointre (principe et théorie de la reconstruction phylogénétique) ; M. Jean-Paul Saint Martin (paléontologie des invertébrés marins mésozoïques et cénozoïques).

Décret du 25 mars 2005 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 26-03-2005, texte n° 50

M. Jean-Yves Perrot.

Arrêté du 24 février 2005 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

JO du 10-03-2005, texte n° 4

Arrêté du 24 février 2005 fixant la liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master.

JO du 10-03-2005, p. 4131, texte n° 5

Arrêté du 24 février 2005 fixant la liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master.

JO du 10-03-2005, p. 4131, texte n° 6

Arrêté du 1^er mars 2005 portant nomination au comité interministériel relatif à Eurêka.

JO du 25-03-2005, texte n° 58

M. Rémy Renaudin est nommé coordinateur national du comité interministériel relatif à Eurêka, en remplacement de M. Gilbert Nicolaon.

Arrêté du 1^er mars 2005 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Institut de recherche pour le développement et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.

JO du 01-04-2005, p. 5862, texte n° 6

Arrêté du 2 mars 2005 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.

JO du 15-03-2005, p. 4396, texte n° 6

Concerne la création de l’UFRM Pierre-et-Marie-Curie de Paris-VI qui prend effet à compter du 30 mai 2005.

Arrêté du 3 mars 2005 fixant au titre de l'année 2005 le nombre d'emplois offerts à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle.

JO du 10-03-2005, p. 4132, texte n° 7

Ce nombre est fixé à 132.

Arrêté du 3 mars 2005 portant nomination au comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé.

JO du 31-03-2005, p. 5827, texte n° 50

M. Bertrand Thelot est nommé membre du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, en remplacement de M. Alain Leplege.

Arrêté du 11 mars 2005 portant nomination à la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche.

JO du 19-03-2005, texte n° 43

L’arrêté du 19 mai 2004 portant nomination à la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « Olivier Gebuhrer, professeur à l'université Strasbourg-I. », lire : « M. Olivier Gebuhrer, maître de conférences à l'université Strasbourg-I. » Au lieu de : « M. Yves Gaudemer, professeur à l'université Paris-VII. », lire : « M. Georges Calas, professeur à l'université Paris-VI. »

Arrêté du 11 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques.

JO du 24-03-2005, p. 4942, texte n° 33

Arrêté du 15 mars 2005 portant nomination à la commission spéciale consultative de théologie catholique.

JO du 31-03-2005, p. 5827, texte n° 51

M. Francis Messner, directeur de recherche au CNRS, est nommé membre de la commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique, en remplacement de M. Gérard Ferreyrolles.

Arrêté du 15 mars 2005 fixant la liste des candidats admis à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004).

JO du 31-03-2005, p. 5827, texte n° 52

Arrêté du 17 mars 2005 modifiant l'annexe de l'arrêté du 16 août 2002 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central d'établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

JO du 01-04-2005, p. 5863, texte n° 7

Arrêté du 21 mars 2005 portant nomination de la directrice de l'Ecole supérieure des affaires de l'université Grenoble-II.

JO du 02-04-2005, texte n° 47

Mme Edwige Laforet, maître de conférences, est nommée directrice de l'Ecole supérieure des affaires de l'université de Grenoble pour une durée de cinq ans.

Arrêté du 21 mars 2005 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges.

JO du 02-04-2005, texte n° 48

M. Joël Allain est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

Arrêté du 21 mars 2005 fixant l'organisation syndicale apte à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan et le nombre de sièges qui lui est attribué.

JO du 03-04-2005, p. 6056, texte n° 1

Arrêté du 21 mars 2005 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Cachan.

JO du 03-04-2005, p. 6115, texte n° 50

Sont désignés en qualité de représentants titulaires de l'administration au sein du CTPC de l'ENS de Cachan : Mme Claire Dupas, directrice ; M. Luçay Sautron, secrétaire général ; M. Patrice Quinton, professeur des universités, directeur de l'antenne de Bretagne ; M. Jean-Jacques Lesage, professeur des universités, directeur du laboratoire universitaire de recherche en production automatisée ; Mme Françoise Boissiere, conservatrice en chef ; M. Bernard Roux, attaché d'administration scolaire et universitaire. Sont désignés en qualité de représentants suppléants de l'administration au sein du CTPC de l'ENS de Cachan : M. Hisham Abou Kandil, professeur des universités, directeur adjoint ; M. Eric Savattero, professeur agrégé, directeur de la formation ; M. Patrice Duran, professeur des universités, directeur de département ; Mme Cécile Durieu, maître de conférences, directrice de département ; Mme Yolande Brenaut, attachée d'administration scolaire et universitaire ; M. Jean-Luc Franc, conseiller d'administration scolaire et universitaire.

Arrêté du 22 mars 2005 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions.

JO du 06-04-2005, p. 6220, texte n° 46

Arrêté du 23 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique.

JO du 05-04-2005, p. 6168, texte n° 37

Arrêté du 1^er avril 2005 portant nomination (administration centrale).

JO du 03-04-2005, texte n° 51

Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche hors classe, est nommée sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour une période de trois ans.

Avis relatif aux décisions portant approbation de la prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 11-03-2005, p. 4231, texte n° 82

Le GIP dénommé « Pôle universitaire européen de Toulouse » est prorogé pour une durée de cinq ans à compter du 10 février 2005. La dénomination du groupement est « Réseau universitaire Toulouse Midi-Pyrénées ». Membres : Université des sciences sociales de Toulouse (Toulouse-I) ; Université de Toulouse Le Mirail (Toulouse-II) ; Université Paul Sabatier (Toulouse-III) ; Région Midi-Pyrénées ; Institut national polytechnique de Toulouse ; Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion ; Ecole d'architecture de Toulouse ; Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ; Ecole supérieure d'agriculture de Purpan ; CNES ; Institut d'études politiques de Toulouse. Le siège du groupement est établi à la maison de l'université, 15, rue des Lois, 31000 Toulouse.

Avis relatif aux décisions portant approbation de la prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 20-03-2005, p. 4759, texte n° 72

Par lettres du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2005 et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 24 février 2005, la prorogation de la convention constitutive du GIP dénommé « Pôle universitaire de Lyon » est approuvée. Le groupement est prorogé du 26 février 2005 au 30 juin 2007. Le siège du groupement est fixé 37, rue du Repos, quartier Sergent Blandan, 69007 Lyon.

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Arrêté du 25 février 2005 portant nomination à l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale.

JO du 09-03-2005, p. 3946, texte n° 43

A noter, entre autres, la nomination de M. Jean-Luc Outin, Mme Roxane Silberman et Mme Hélène Zajdela en qualité de personnes qualifiées parmi les universitaires et chercheurs dont la compétence est reconnue dans le domaine de la pauvreté et de la lutte contre l'exclusion.

Arrêté du 7 mars 2005 portant convention type de réservation de logements au bénéfice de fonctionnaires et agents de l'Etat.

JO du 27-03-2005, p. 5189, texte n° 8

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

Arrêté du 21 février 2005 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2003 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

JO du 19-03-2005, p. 4686, texte n° 48

Le 1° de l'article 1^er de l'arrêté du 18 décembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
Les mots : « Le président de la Commission de la transparence » sont remplacés par les mots : « Le président de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament ».

Arrêté du 1^er mars 2005 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.

JO du 12-03-2005, p. 4261, texte n° 38

Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :
I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles : Mme Blandine Kriegel, en renouvellement de son mandat, le rabbin Haïm Korsia, en remplacement du grand rabbin Michel Gugenheim, M. Olivier Abel, en remplacement de M. Jean-François Collange.
II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique : sur désignation du président du Sénat - Mme Marie-Thérèse Hermange, en remplacement de M. Jean-Louis Lorrain ; sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat - M. Michel Roux, en remplacement de Mme Nicole Questiaux ; sur désignation du Premier ministre - M. Lucien Neuwirth, en remplacement de Mme Anne Cambon-Thomsen ; sur désignation du ministre de la recherche - Mme Dominique Stoppa-Lyonnet, en remplacement de M. Henri Caillavet, M. Christian de Rouffignac, en remplacement de M. Axel Kahn ; sur désignation du ministre chargé de la santé - M. Bernard Kanovitch, en remplacement de M. Jacques Montagut, M. Alain Grimfeld, en remplacement de M. Jean-François Bloch-Lainé, Mme Jacqueline Mandelbaum, en renouvellement de son mandat, Mme Chantal Deschamps, en renouvellement de son mandat ; sur désignation du ministre chargé de l'industrie - M. Philippe Rouvillois, en remplacement de M. Bernard Pau.
III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche : sur désignation du président de l'Académie des sciences - M. Robert Naquet, en remplacement de M. Etienne-Emile Baulieu ; sur désignation du président de l'Académie de médecine - M. Claude Sureau, en remplacement de M. Denys Pellerin ; sur désignation du directeur de l'INSERM - M. Jean-Claude Ameisen, en remplacement de Mme Nicole Baumann, M. Alain Fischer, en remplacement de M. Jean Rosa, M. Maxime Seligmann, en renouvellement de son mandat ; sur désignation du directeur général du CNRS - Mme Martine Loizeau, en renouvellement de son mandat ; sur désignation de la conférence des présidents d'université - M. Jean-Paul Caverni, en renouvellement de son mandat ; sur désignation du président-directeur général de l'INRA - M. Pierre Le Neindre, en remplacement de M. Yves Chupeau.

Arrêté du 1^er mars 2005 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.

JO du 12-03-2005, p. 4261, texte n° 39

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre des solidarités, de la santé et de la famille et du ministre délégué à la recherche en date du 1^er mars 2005, au grand III relatif aux nominations en qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé de l'arrêté du 22 novembre 2000, les mots : « sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique : Mme Martine Loizeau en renouvellement de son mandat » sont remplacés par les mots : « sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique : Mme Martine Loizeau, en remplacement de Mme Odile Fichot ».

Ministère des affaires étrangères

Arrêté du 31 mars 2005 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger.

JO du 05-04-2005, p. 6143, texte n° 12

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Décision du 1^er mars 2005 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France.

JO du 25-03-2005, p. 5032, texte n° 84

M. Claude Boucher, chargé de mission au département espace, aéronautique à la direction de la technologie, est nommé membre du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France, en remplacement de M. Pierre Bauer, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 22 février 2005 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 02-04-2005, p. 5992, texte n° 75

M. Armel de la Bourdonnaye est nommé membre du conseil scientifique du LCPC en tant que personnalité scientifique et technique, extérieure à l'établissement, appartenant à la communauté scientifique et aux secteurs économiques et sociaux concernés, en remplacement de M. Alain Bamberger.

Ministère délégué à l'industrie

Arrêté du 25 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.

JO du 06-04-2005, p. 6221, texte n° 57

Mme Véronique Debisschop, déléguée régionale à la recherche et à la technologie Rhône-Alpes, est nommée membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, en remplacement de M. Jean-Pierre Laheurte ; M. Philippe Guignard, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, en remplacement de M. Marc Caffet.

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

Arrêté du 28 février 2005 portant répartition de décharges de service à caractère interministériel entre les fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat.

JO du 10-03-2005, p. 4137, texte n° 24

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

Arrêté du 23 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 05-04-2005, p. 6169, texte n° 55

Mme Sylvie Alexandre, adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales, est nommée membre du conseil d'administration du CEMAGREF en qualité de représentante désignée par le ministre chargé de l'agriculture, en remplacement de Mme Sophie Villers.

Ministère de la culture et de la communication

Décret du 18 mars 2005 portant nomination du président de la Bibliothèque nationale de France.

JO du 19-03-2005, p. 4709, texte n° 64

M. Jean-Noël Jeanneney est renouvelé dans les fonctions de président de la BNF à compter du 22 mars 2005.

Arrêté du 1^er mars 2005 portant nomination au conseil scientifique et culturel de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration.

JO du 09-03-2005, p. 3947, texte n° 59

Sont nommés membres du conseil scientifique et culturel de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration :
1° Au titre du collège des personnes qualifiées : M. Driss El Yazami, M. Hakim El Karoui.
2° Au titre du collège des professionnels : M. Germain Viatte, directeur du département du patrimoine et des collections de l'Etablissement public du musée du quai Branly ; M. Jean-Claude Duclos, directeur du musée dauphinois de Grenoble.

Arrêté du 14 mars 2005 portant nomination au conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly.

JO du 20-03-2005, p. 4749, texte n° 47

Sont nommés membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly :
1° Au titre des membres de droit : M. Olivier Audeoud, président de l'université Paris-X ; M. Pierre-Yves Hénin, président de l'université Paris-I ; M. Paul Tordo, président de l'université Aix-Marseille-I ;
2° Au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères : Mme Blanche-Noëlle Grunig ; M. Jean-François Jarrige ; M. Pierre Lemonnier ; M. Claudius Muller ; M. Andras Zempléni.

Arrêté du 22 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre.

JO du 25-03-2005, p. 5033, texte n° 91

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre en tant que personnalités choisies en raison de leur compétence ou de leurs fonctions : Mme Hélène Carrère d'Encausse, historienne, secrétaire perpétuel de l'Académie française ; M. Denis Jeambar, directeur de la rédaction et directeur de la publication du journal L'Express ; M. Antonio Foscari, professeur des universités.

Arrêté du 25 mars 2005 portant nomination du directeur général de la Cité des sciences et de l'industrie.

JO du 06-04-2005, p. 6222, texte n° 83

M. Guillaume Boudy.

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’Université Paris XI - Paris-Sud, années 2002-2005

CON050018DRES du 08-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Paris XI - Paris-Sud

UMS n° 1786 - Bibliothèque Jean-Hadamard

A compter du 1^er janvier 2005, M. Claude ZUILY, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMS n° 1786 - Bibliothèque Jean-Hadamard, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Jean-Benoist BOST.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Montpellier 1, années 2003-2006

CON050019DRES du 08-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Montpellier 1

UMR n° 5074 - Laboratoire de chimie biomoléculaire et interactions biologiques

A compter du 1^er janvier 2005, M. Thierry DURAND, directeur de recherche au CNRS, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 5074 - Laboratoire de chimie biomoléculaire et interactions biologiques, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université de Montpellier 1, années 2003-2006

CON050027DRES du 25-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Montpellier 1/INRA/ENSA Montpellier

UMR n° 5474 - Laboratoire d’économie théorique et appliquée

A compter du 1^er octobre 2004, Monsieur Daniel SERRA, professeur d’université, est nommé directeur de l’UMR n° 5474 - Laboratoire d’économie théorique et appliquée, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Claude DIEBOLT.
A compter de cette même date, Messieurs François VALETTE, ingénieur de recherche, et Robert LIFRAN, directeur de recherche INRA, sont nommés directeurs adjoints de cette unité.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’EHESS, années 2002-2005

CON050020DRES du 08-03-2005

Partenaires : CNRS/EHESS

UMR n° 8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits religieux

A compter du 1^er septembre 2004, Monsieur Christian DECOBERT, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits religieux, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Mme Danièle HERVIEU-LEGER.

UMR n° 8091 - Centre d’études des mouvements sociaux

A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Louis QUERE, directeur de recherche, est nommé directeur par intérim de l’UMR n° 8091 - Centre d’études des mouvements sociaux, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de M. Alain COTTEREAU.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et les annexes spécifiques correspondant à ces unités.

Avenant au contrat de développement de l’Université Pau, années 2003-2006

CON050021DRES du 07-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Pau

UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire (SET)

A compter du 1^er janvier 2005, M. Jacques LOLIVE, chargé de recherche 1^re classe, est nommé directeur de l’UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire (SET), en remplacement de M. Vincent BERDOULAY.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Toulouse 3, années 2003-2006

CON050023DRES du 09-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Toulouse 3

UMR n° 5589 - Collisions, agrégats, réactivité

A compter du 1^er janvier 2005, M. Bertrand GIRARD, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5589 - Collisions, agrégats, réactivité, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours. L’intéressé remplace à cette fonction M. Jacques VIGUE.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Toulouse 3, années 2003-2006

CON050022DRES du 09-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Toulouse 3

UMR n° 5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

A compter du 1^er janvier 2005, Mme Monique MAUZAC, directrice de recherche, est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat tripartite en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Toulouse 3, années 2003-2006

CON050025DRES du 30-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Toulouse 3

UMR n° 5640 - Laboratoire de mathématiques pour l’industrie et la physique

A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Naoufel BEN ABDALLAH, professeur des universités, est nommé directeur de l’UMR n° 5640 - Laboratoire de mathématiques pour l’industrie et la physique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours. L’intéressé remplace à cette fonction Monsieur Jean-Michel ROQUEJOFFRE.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’INSA de Toulouse, années 2003-2006

CON050026DRES du 30-03-2005

Partenaires : CNRS/INSA de Toulouse

FR n° 2802 - Institut de mathématiques de Toulouse

A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Pierre DEGOND, directeur de recherche, est nommé directeur de la FR n° 2802 - Institut de mathématiques de Toulouse, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours. L’intéressé remplace à cette fonction Monsieur Jean-Pierre RAMIS.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université du Maine, années 2004-2007

CON050024DRES du 15-03-2005

Partenaires : CNRS/Université du Maine

UMR n° 6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine

A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Yves AUREGAN, chargé de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Jean-Claude PASCAL.
A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Jean-Michel GENEVEAUX, professeur des universités, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Aix Marseille 2, années 2004-2007

CON050028DRES du 16-03-2005

Partenaires : CNRS/Université Aix Marseille 2

UMR n° 6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires

A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Frédéric FAGES, professeur d’université, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’université de Bretagne occidentale, années 2004 - 2007

CON050029DRES du 04-03-2005

Partenaires : CNRS/Université de Bretagne occidentale

UMR n° 6523 - Laboratoire de physique des océans

A compter du 1^er janvier 2005, Madame Bach Lien HUA, directrice de recherche, est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 6523 - Laboratoire de physique des océans, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Alain COLIN de VERDIERE.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Lyon 1, années 2003 - 2006

CON050030DRES du 31-03-2005

Partenaires : CNRS/Université LYON 1

UMR n° 5015 - Institut des sciences cognitives

A compter du 1^er janvier 2005, Monsieur Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne, est nommé administrateur par intérim de l’UMR n° 5015 - Institut des sciences cognitives, jusqu’au 31 décembre 2005, en remplacement de Monsieur Yves BURNOD.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.