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Art. 1er. - Il est créé au CNRS un comité de pilotage du parcours de formation des personnels de la BAP H, placé auprès de la direction des ressources humaines. Sa durée est de trois ans, à compter de la signature de la présente décision.
Art. 2. – Ce parcours de formation a la caractéristique principale d’un ensemble intégré, de l’adaptation à l’emploi à la spécialisation en passant par l’acquisition du métier. Quatre cycles sont proposés : adaptation à l’emploi, acquisition du métier, perfectionnement et spécialisation, coopération sur les thématiques.
Ce parcours s’adresse aux personnels des délégations et du siège, pour les quatre cycles. Pour les personnels en fonction dans des laboratoires, seul le cycle 1 d’adaptation à l’emploi est ouvert à ce stade ; les cycles complémentaires sont en cours de préparation.
Trois filières sont proposées, à compter du cycle 2 : personnel et ressources humaines, finances et comptabilité, partenariat et valorisation.
Art. 3. - Le comité a pour mission de donner son avis sur les programmes de l’ensemble des cycles de formation et sur leur mise en œuvre. Il analyse les implications de l’évaluation et préconise des évolutions du parcours. Il veille à la cohérence du parcours de formation avec les politiques des domaines concernés.
Art. 4. - Le comité de pilotage du parcours de formation des personnels de la BAP H est composé comme suit :
– le directeur des ressources humaines, président ;
– le directeur des finances ou son représentant ;
– l’agent comptable principal ou son représentant ;
– le directeur de la délégation aux entreprises ou son représentant ;
– le directeur des affaires juridiques ou son représentant ;
– le chef du bureau du pilotage et de la coordination ;
– deux délégués régionaux ;
– deux chefs de service financier et comptable ;
– deux chefs de service du personnel et des ressources humaines ;
– deux chefs de service du partenariat et de la valorisation ;
– deux experts-métier, dont le chef de projet des formations BAP H ;
– le directeur des ressources humaines de l’INSERM ou son représentant ;
– le directeur des ressources humaines de l’INRA ou son représentant ;
– le responsable du bureau national de la formation.
Le détail nominatif cette composition est joint en annexe de la présente décision.
Art. 5. - Le comité est convoqué par son président. Il se réunit au moins une fois par an.
Art. 6. - La responsable du bureau national de la formation assure le secrétariat du comité et y présente, avec le chef de projet des formations des personnels de la BAP H, les réalisations et les différents bilans.
Art. 7. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 16 mai 2005.
Le secrétaire général,
Hervé MATHIEU
ANNEXE
Composition du comité de pilotage du parcours de formation des personnels de la BAP H