Décision n° 050113DR15 du 12 avril 2005 portant création du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine-Limousin

Délégation Aquitaine-Limousin

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; CIR. FP/4 n° 1871 du 24-01-1996 ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DEC. n° 020053DRH du 19-12-2002 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin, prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :

1. - Cinq représentants de l'administration :

Titulaires

– Philippe LECONTE, Délégué Régional pour la région Aquitaine-Limousin - Président ;

– Philippe BAROIS, directeur de l'UPR n° 8641 ;

– Gabriel DE SAINT-MARTIN, ingénieur régional de prévention et de sécurité - Délégation Aquitaine-Limousin ;

– Xavier GRANDIER-VAZEILLE, chargé de recherche, ACMO, UMR n° 5095 ;

– François GUILLAUME, directeur de recherche, UMR n° 5803.

Suppléants

– Florence PARNIER, adjointe au Délégué Régional pour la région Aquitaine-Limousin ;

– Jean-Michel FRANCONI, directeur-adjoint de l'UMR n° 5536 ;

– Danielle GONBEAU, directrice de l'UMR n° 5624 ;

– Bernard LEMAIRE, ingénieur de recherche, UPR n° 8641 ;

– Jacques LESTAGE, chargé de recherche, ACMO, FRE n° 2723.

2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives

SGEN - CFDT

Titulaires

– Gilbert LAVAUX, assistant ingénieur, UMR n° 5805 ;

– Nicole LOMPRE, ingénieur d'études, UMR n° 5603 ;

– Pierre-Yves SAILLANT, ingénieur d'études, UMR n° 5607.

Suppléants

– Raymond BADEL, ingénieur d'études, UMR n° 5603 ;

– Alain MARBEUF, chargé de recherche, UMR n° 5798 ;

– Ghislaine NEUILLY, ingénieur d'études, FRE n° 2723.

SNCS - FSU

Titulaire

– Alain MARCHAND, chargé de recherche, UMR n° 5106.

Suppléant

– Didier LE RAY, chargé de recherche, UMR n° 5543.

SNIRS - CGC

Titulaire

– Jean-François PASCUAL, ingénieur d'études, UMR n° 5603.

Suppléante

– Geneviève JUNG, ingénieur d'études, UMR n° 5607.

SNTRS - CGT

Titulaires

– François GUILLEN, assistant ingénieur, ACMO, UPR n° 9048 ;

– Marcel SOULETTE, ingénieur d'études, ACMO, UMR n° 5804.

Suppléants

– Laurence BEPOLDIN, chargé de recherche, INSERM E 0347 ;

– Alain WATTIAUX, ingénieur de recherche, UPR n° 9048.

3. - Le médecin de prévention coordonnateur du CNRS - Délégation Aquitaine-Limousin

– Docteur Claudine MENEC.

Le médecin de prévention - coordonnateur assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 2. - David SAVY, Inspecteur Général de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche, assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 3. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Talence, le 12 avril 2005.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Aquitaine–Limousin,
Philippe LECONTE