Décision n° 050081DR01 du 22 juin 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8128 - Genèse et transformation des mondes sociaux

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8128 du CNRS « Genèse et transformation des mondes sociaux » dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 9 membres :

• 2 membres de droit ;

• 4 membres élus :

• 4 pour le Collège des Chercheurs et Enseignants-Chercheurs ;

• 1 pour le Collège des Doctorants ;

• 3 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2005.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 22 juin 2005.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT