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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 31-90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 010013SCHI du 19-01-2001 mod. ; DEC. n° 040011DAJ du 30-01-2004 ; DEC. n° 040348SCHI du 31-12-2004. Art. 1er. - Sont désignés en qualité de membres du Comité d’orientation et de surveillance de l’UPS n° 831 « Prévention du Risque chimique » : – membres nommés : M. Jacques LE BRAS, Université Paris V M. Daniel RIBERA, BIO-TOX Mme Madeleine KARLI, INSERM M. Stéphane BERNIER, CNRS – représentant du Comité national de la recherche scientifique : M. Arnaud DUCRUIX, CNRS Art. 2. - M. Jacques LE BRAS est nommé président du Comité d’orientation et de surveillance. Fait à Paris, le 11 juillet 2005.
Pour le directeur général et par délégation : |