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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 040141DAJ du 31-12-2004 ; DEC. n° 040143DAJ du 31-12-2004 ; contrat quadriennal 2004-2007. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité LMPM. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 10 membres : Membres de droit : – José MENDEZ Membres élus : – Francine BAYLE – Gérard BEZINE – Catherine GARDIN – Xavier MILHET – Céline REBOURS – Claudine VALANCON Membres nommés : – Martine AGUILLON – André DRAGON – Pascal GADAUD Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin à la date de renouvellement de l’unité. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 modifiée susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Orléans, le 19 septembre 2005.
Pour le directeur général |