Décision n° 050141DR14 du 25 novembre 2005 modifiant la décision n° 040324DR14 du 3 décembre 2004 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées

Délégation Midi-Pyrénées

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; A. du 24-04-1985 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 030121DR14 du 03-12-2003 ; DEC. n° 040324DR14 du 03-12-2004.

Art. 1^er. - A l’article 1^er de la décision n° 040324DR14 susvisée, remplacer « M. Alain Marchal, Délégué Régional, Président » par « Mme Armelle Barelli, Déléguée Régionale, Présidente ».

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Toulouse, le 25 novembre 2005.

La déléguée régionale Midi-Pyrénées,
Armelle BARELLI