Décision n° 060005DRH du 15 février 2006 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2006

Direction des ressources humaines

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-447 du 28-05-1982 ; D. du 19-01-2006 ; CIR. FP n° 1487 du 18-11-1982 ; DEC. n° 206/83 du 01-09-1983, not. art. 24 ; résultats du 1^er et du 2^ème tour des élections aux CAP du CNRS des 22-11-2005 et 11-01-2006.

Art. 1^er. - Au titre de l’année 2006, les organisations syndicales les plus représentatives au Centre national de la recherche scientifique et dans ses instituts sont les suivantes (par ordre alphabétique) :

Pour les personnels chercheurs

• syndicat général de l’éducation nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT)

• syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU)

• syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC)

• syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT)

• syndicat des enseignants chercheurs, des enseignants, des chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche (Sup’Recherche-UNSA)

Pour les personnels ingénieurs, techniciens et administratifs

• syndicat général de l’éducation nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT)

• syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC)

• syndicat national des personnels de recherche et établissements d’enseignement supérieur (SNPREES-FO)

• syndicat national du personnel technique de l’enseignement supérieur (SNPTES-UNSA)

• syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT)

• syndicat SUD-Recherche-EPST

Pour les personnels techniciens de physique nucléaire

• syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT)

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 15 février 2006.

Le directeur général,

Arnold MIGUS