Sommaire BO courant Archives BO Table des matières cumulée BO Sommaire RMLR

Décision n° 060002ELEC du 16 février 2006 constituant une commission électorale pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique

Organisation des élections

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; A. du 05-01-2006 ; DEC. n° 040070DAJ du 20-09-2004.

Art. 1er. - En application de l’article 7 de l’arrêté du 5 janvier 2006 susvisé, il est constitué la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux conseils scientifiques de département du CNRS composée comme suit :

• Au titre des représentants des fédérations syndicales :

Fédération syndicale unitaire FSU

– titulaire M. Patrick Monfort

– suppléant M. Pierre Gougat

Fédération des syndicats généraux de l’éducation nationale et de la recherche publique SGEN-CFDT

– titulaire Mme Jacqueline Mahuteau

– suppléant M. Jean-Michel Savariault

Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC

– titulaire Mme Marie-Christine Lagoutte

– suppléante Mme Marie-Suzanne Strzalko

Fédération de l’éducation de la recherche et de la culture FERC CGT

– titulaire Mme Sophie Toussaint-Leroy

– suppléant M. Gérard Manville

Syndicat national des personnels de la recherche et des établissements d’enseignements supérieur FO

– titulaire M. Christian Allet

– suppléant M. Patrick Schibler

Fédération de l’éducation nationale FEN UNSA

– titulaire M. Patrick Barth

– suppléant M. Jean-Marie Gole

Union syndicale Solidaires

– titulaire Mme Françoise Picard

– suppléant M. Gilles Frapper

•  Au titre des représentants de l’administration :

Membres titulaires

– Mme Françoise Balestié - chargée de mission

– M. Karim Brahiti - direction des affaires juridiques

– M. Yves Germain - direction des ressources humaines

– M. Jean-Claude Kader - département Vivant

– Mme Nicole Legal - IN2P3

– M. Arnaud Pes - direction des ressources humaines

– Mme Monique Querou - secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Membres suppléants

– Mme Annie Pardo - service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange

– Mme Sophie Bertrand - département Chimie

– Mlle Francine Bizot - secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

– Mlle Anne Jouve - UPS n° 2299 - Organisation des élections

– Mme Laurence Mathy-Montalescot - département MIPPU

– Mme Nadia Miniscloux - direction des ressources humaines

– M. Michel Wright - département Vivant

Art. 2. - La commission électorale est placée sous la présidence du délégué pour les élections : M. Philippe Willoquet.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 16 février 2006.

Le directeur général,
Arnold MIGUS