Décision n° 060002SGCN du 12 février 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Secrétariat général du Comité national

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 91-178 du 18-02-1991 mod. ; D. n° 91-179 du 18-02-1991 ; D. du 19-01-2006 ; A. du 19-05-2003.

Art. 1^er. - Les sièges suivants sont à pourvoir, pour les sections du Comité national mentionnées ci-dessous :

Section 2 - « Théories physiques : méthodes, modèles et applications »

1 siège - Collège électoral C

Section 23 - « Biologie cellulaire : organisation et fonctions de la cellule ; pathogènes et relations hôte/pathogène »

1 siège - Collège électoral A 1

Section 39 - « Espaces, territoires et sociétés »

1 siège - Collège électoral A 2

Art. 2. - Lors des prochaines sessions du Comité national, les sections concernées éliront un membre parmi les personnes qui auront fait acte de candidature.

Art. 3. - Les déclarations de candidatures établies suivant le modèle annexé à la présente, accompagnées d'un curriculum vitae, sont à déposer au Secrétariat Général du Comité national – CNRS – 3 rue Michel Ange – 75016 PARIS jusqu’au 22 mars 2006 à 18h00, ou adressées au Secrétariat Général du Comité national, jusqu’au 22 mars 2006 (le cachet de la poste faisant foi).

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Une mention de cette décision sera faite au Journal officiel de la République Française.

Fait à Paris, le 12 février 2006.

Le directeur général,
Arnold MIGUS