Décision n° 060004DR01 du 21 février 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne, dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 18 membres :

– 2 membres de droit ;

– 12 membres élus :

– 8 pour le Collège des Chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– 2 pour le Collège des Ingénieurs et Techniciens ;

– 2 pour le Collège des doctorants présents depuis plus d’un an ;

– 4 membres nommés ;

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 21 février 2006.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT