Textes signalés

Premier ministre

Décret du 2 mars 2006 portant nomination au Haut Conseil de l'éducation - M. Compagnon (Antoine).

JO du 03-03-2006, p. 3258, texte n° 39

M. Antoine Compagnon, professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne, est nommé membre du Haut Conseil de l'éducation, au titre des membres désignés par le Président de la République, en remplacement de M. Laurent Lafforgue, qui a demandé à être déchargé de ses fonctions.

Arrêté du 9 février 2006 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre.

JO du 10-02-2006, texte n° 41

M. Olivier Ou Ramdane est nommé conseiller technique (recherche et innovation) au cabinet du Premier ministre, en remplacement de M. Thierry Damerval, appelé à d’autres fonctions.

Ministère delégué à l’enseignement supérieur et à la recherche

Arrêté du 25 janvier 2006 portant nomination à la commission de génie génétique.

JO du 07-02-2006, p. 1984, texte n° 58

Sur proposition du ministre chargé de la santé, M. Jean-Luc Darlix est nommé membre de la commission de génie génétique, en remplacement de Mme Anna Salvetti, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 2 février 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique.

JO du 15-02-2006, p. 2339, texte n° 55

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’INRIA, en tant que représentants de l’Etat, désignés par la ministre de la défense : M. Alain Dohet, en qualité de titulaire, en remplacement de M. Denis Champart ; M. Daniel Windheiser, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Dominique Luzeaux. Désigné par le ministre des affaires étrangères : M. Patrick Quidel, en qualité de suppléant, en remplacement de M. Jean-Jacques Pierrat.

Arrêté du 10 février 2006 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales.

JO du 03-03-2006, p. 3259, texte n° 56

Sont nommés membres de la commission créée par l'arrêté du 17 décembre 2001, au titre des personnalités qualifiées, pour une durée de quatre ans : M. Jean-Louis Astor, ingénieur au CNES ; M. Christophe Bonnal, ingénieur au CNES ; Mme Laure Brissaud, terminologue à l'Agence spatiale européenne ; Mme Danielle Candel, chercheuse en lexicologie au CNRS ; M. Jean-Michel Contant, ingénieur, secrétaire général de l'Académie internationale d'astronautique (IAA) ; M. Daniel Galarreta, ingénieur cogniticien au CNES ; Mme Arlette Grotsch-Noëls, professeure d'astrophysique à l'université de Liège ; M. Marie, Joseph, Xavier, Adéodat de Maistre, ingénieur général de l'armement ; M. Denis Marette, ingénieur retraité (European aeronautic defence and space ; Mme Elisabeth Moussine-Pouchkine, diplômée de l'Ecole nationale des langues orientales, chargée de mission au CNES ; M. Jean Schwob, ingénieur en chef honoraire des télécommunications ; M. Jacques Villain, ingénieur, président de l'Institut français d'histoire de l'espace. M. Michel Petit, membre correspondant de l'Académie des sciences, est nommé président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales, pour une durée de quatre ans.

Arrêté du 16 février 2006 portant nomination du directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur.

JO du 26-02-2006, p. 3009, texte n° 20

M. Thierry Porcher est nommé directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur à compter du 1^er mars 2006.

Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 6 février 2006 portant nomination du directeur général de l’Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité - M. Bourgeois (Guy).

JO du 08-02-2006, p. 2040, texte n° 56

M. Guy Bourgeois est renouvelé dans ses fonctions de directeur général de l'INRETS à compter du 30 janvier 2006.

Décret du 15 février 2006 portant nomination de la directrice de l’Ecole normale supérieure de Cachan (enseignements supérieurs) - Mme Dupas, née Haeberlin (Claire).

JO du 17-02-2006, p. 2475, texte n° 66

Mme Claire Haeberlin, nom d’usage Dupas, professeure des universités, est nommée en qualité de directrice de l’ENS de Cachan pour une durée de cinq ans.

Décret du 22 février 2006 portant nomination d'un professeur associé au Muséum national d'histoire naturelle - Mlle Richardson (Samantha).

JO du 01-03-2006, texte n° 44

Mlle Samantha Richardson est nommée en qualité de professeur associé à temps plein du MNHN, sur l'emploi PRMU 0162, pour une durée d'un an à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2005-2006. Au terme de cette période, Mlle Samantha Richardson pourra être, sur sa demande, maintenue dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Décret du 27 février 2006 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure - M. Mallet (Jean-Claude).

JO du 28-02-2006, p. 3063, texte n° 66

M. Jean-Claude Mallet, conseiller d'Etat, est nommé président du conseil d'administration de l'ENS.

Décret du 3 mars 2006 portant nomination du directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement - M. Matheron (Gérard).

JO du 04-03-2006, p. 3332, texte n° 69

Décret n° 2006-257 du 3 mars 2006 fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte et des établissements publics administratifs de Mayotte dont les missions relèvent des ministres chargés de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur dans des corps de catégories A, B et C de la fonction publique de l'Etat.

JO du 05-03-2006, p. 3368, texte n° 7

Arrêté du 17 janvier 2006 fixant pour les années 2006 et 2007 les taux de promotion dans les corps du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

JO du 14-02-2006, texte n° 23

Arrêté du 26 janvier 2006 portant nomination au conseil scientifique de l’Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.

JO du 07-02-2006, p. 1984, texte n° 57

M. Gilles Pollet, directeur de l’Institut d’études politiques de Lyon, est nommé membre du conseil scientifique de l’ENS de Fontenay - Saint-Cloud, au titre des personnalités désignées librement par le ministre, en remplacement de M. Olivier Faron.

Arrêté du 27 janvier 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole française de Rome.

JO du 11-02-2006, p. 2195, texte n° 56

M. Olivier Faron, professeur à l’université Paris-IV, directeur de l’ENS de Fontenay - Saint-Cloud, est nommé membre du conseil d’administration de l’Ecole française de Rome.

Arrêté du 1^er février 2006 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (Institut national de recherche en informatique et en automatique).

JO du 07-02-2006, texte n° 29

Arrêté du 3 février 2006 portant nomination de la directrice de l’Observatoire, institut d’astrophysique spatiale, université Paris-XI.

JO du 17-02-2006, p. 2475, texte n° 67

Mme Fabienne Casoli, astronome, est nommée en qualité de directrice de l’Observatoire, institut d’astrophysique spatiale, université Paris-XI, pour une durée de cinq ans.

Arrêté du 8 février 2006 fixant au titre de l’année 2006 le nombre d’emplois offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires.

JO du 17-02-2006, texte n° 15

Ces emplois sont répartis de la manière suivante : concours externe : 11 emplois ; concours interne : 7 emplois.
Ces emplois sont à pourvoir à Paris et en province, dans les bibliothèques et établissements relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et dans les bibliothèques relevant du ministère de la culture et de la communication, dont la Bibliothèque nationale de France.

Arrêté du 24 février 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure.

JO du 25-02-2006, p. 2981, texte n° 75

M. Jean-Claude Mallet, conseiller d'Etat, est nommé membre du conseil d'administration de l'ENS, au titre des personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Michel Zink.

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public.

JO du 28-02-2006, p. 3076, texte n° 112

La convention constitutive modificative du GIP dénommé « Centre de recherches en nutrition humaine Rhône-Alpes » (CRNH, Rhône-Alpes) est approuvée. Ce centre est constitué entre l’INSERM, l'université Claude-Bernard (UCB), les hospices civils de Lyon (HCL), l'INRA, le CHU de Grenoble, le CHU de Saint-Etienne, l'université Joseph-Fourier de Grenoble (UJF), l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne. Le groupement est prorogé pour une durée de six ans à compter du 27 mars 2006.

Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie

Décret n° 2006-117 du 31 janvier 2006 fixant le taux de l’intérêt légal pour l’année 2006.

JO du 07-02-2006, p. 1968, texte n° 16

Ce taux est fixé à 2,11 % pour l'année 2006.

Décret n° 2006-140 du 8 février 2006 portant prorogation du décret n° 2000-929 du 22 septembre 2000 relatif à l’expérimentation de nouvelles conditions et modalités de règlement de certains frais de déplacement à la charge des budgets de l’Etat et de certains établissements publics.

JO du 11-02-2006, p. 2188, texte n° 9

Les dispositions du décret du 22 septembre 2000 sont prorogées jusqu'au 31 décembre 2006.

Décret du 6 février 2006 portant nomination au conseil d’administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l’information technologique - M. Vernet (Gilles).

JO du 08-02-2006, p. 2040, texte n° 51

M. Gilles Vernet, conseiller économique, chef de bureau de la promotion commerciale et des partenaires de l’exportation à la direction générale du Trésor et de la politique économique, est nommé en qualité de représentant de l’Etat au conseil d’administration de la SA ADIT, en remplacement de M. Jean-Marie Demange.

Décret du 22 février 2006 portant nomination au conseil de surveillance d'OSEO BDPME.

JO du 28-02-2006, p. 3063, texte n° 56

Mme Delphine d'Amarzit est nommée en qualité de représentant de l'État au conseil de surveillance d'OSEO BDPME, sur proposition du ministre chargé de l'économie, en remplacement et pour la durée du mandat restant à courir de M. Jean-Baptiste Massignon.

Décret du 22 février 2006 portant nomination au conseil d'administration d'OSEO.

JO du 28-02-2006, p. 3063, texte n° 57

Mme Delphine d'Amarzit est nommée au conseil d'administration d'OSEO en qualité de représentant de l'État, sur proposition du ministre chargé de l'économie, en remplacement de M. Jean-Baptiste Massignon.

Arrêté du 1^er février 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut Pasteur.

JO du 15-02-2006, p. 2338, texte n° 49

M. Frédéric Guin, sous-directeur à la direction du budget, est nommé représentant du ministre chargé du budget au conseil d’administration de l’Institut Pasteur, en remplacement de M. Charles Lantieri.

Arrêté du 16 février 2006 portant nomination au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle.

JO du 28-02-2006, p. 3063, texte n° 60

Mme Delphine d'Amarzit, chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique, est nommée au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle, en remplacement de M. Jean-Baptiste Massignon.

Arrêté du 16 février 2006 portant nomination au conseil d'administration d'OSEO ANVAR.

JO du 28-02-2006, p. 3063, texte n° 61

Mme Delphine d'Amarzit, chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique, est nommée au conseil d'administration d'OSEO ANVAR, en remplacement de M. Jean-Baptiste Massignon.

Arrêté du 20 février 2006 approuvant une prise de participation financière réalisée par la société OSEO BDPME.

JO du 01-03-2006, p. 3094, texte n° 15

La prise de participation financière réalisée par la société OSEO BDMPE de 5 % du capital de la SEM régionale des Pays de la Loire, pour un montant de 50 000 EUR (cinquante mille euros), est approuvée.

Arrêté du 20 février 2006 approuvant une prise de participation financière réalisée par OSEO Batiroc.

JO du 01-03-2006, p. 3094, texte n° 16

La prise de participation financière réalisée par la société OSEO Batiroc de 9 % du capital de la SCR Bretagne Jeunes Entreprises, pour un montant de 70 200 EUR (soixante-dix mille deux cents euros), est approuvée.

Arrêté du 20 février 2006 portant désignation des commissaires aux comptes d'OSEO.

JO du 01-03-2006, p. 3098, texte n° 41

Sont désignés comme commissaires aux comptes titulaires auprès d'OSEO les cabinets Mazars et Guérard et Ernst & Young. Sont désignés comme commissaires aux comptes suppléants auprès d'OSEO : M. Franck Boyer (pour Mazars et Guérard) et M. Bertrand Bluzat (pour Ernst & Young). Les commissaires aux comptes sont nommés pour six exercices, le premier exercice étant celui de 2005. Leurs fonctions prennent fin après l'approbation des comptes de l'exercice 2010.

Ministère de la fonction publique

Arrêté du 9 février 2006 portant nomination du directeur du centre des études européennes de Strasbourg.

JO du 10-02-2006, p. 2143, texte n° 77

M. François-Gilles Le Theule, administrateur civil, est nommé directeur du centre des études européennes de Strasbourg de l’Ecole nationale d’administration.

Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2006 (fonction publique de l’Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes).

JO du 09-02-2006, texte n° 103

Ministère de la santé et des solidarités

Décret n° 2006-121 du 6 février 2006 relatif à la recherche sur l’embryon et sur les cellules embryonnaires et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires).

JO du 07-02-2006, p. 1974, texte n° 34

Ministère des affaires étrangères

Décret n° 2006-114 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine de la protection de la nature et de l'entretien des paysages (protocole « Protection de la nature et entretien des paysages ») fait à Chambéry le 20 décembre 1994.

JO du 07-02-2006, p. 1955, texte n° 3

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Recherche, formation et information.

Décret n° 2006-115 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine de l'aménagement du territoire et du développement durable (protocole « Aménagement du territoire et développement durable »), fait à Chambéry le 20 décembre 1994.

JO du 07-02-2006, p. 1960, texte n° 4

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Recherche, formation et information.

Décret n° 2006-116 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine des « Forêts de montagne » (protocole « Forêts de montagne »), fait à Brdo le 27 février 1996.

JO du 07-02-2006, p. 1963, texte n° 5

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Recherche, formation et information.

Décret n° 2006-123 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine de l'énergie (protocole « Energie »), fait à Bled le 16 octobre 1998.

JO du 08-02-2006, p. 2017, texte n° 4

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Recherche, formation et information.

Décret n° 2006-124 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine du tourisme (protocole « Tourisme »), fait à Bled le 16 octobre 1998.

JO du 08-02-2006, p. 2021, texte n° 5

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Recherche, formation et information.

Décret n° 2006-125 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine de la protection des sols (protocole « Protection des sols »), fait à Bled le 16 octobre 1998.

JO du 08-02-2006, p. 2024, texte n° 6

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Recherche, formation et information.

Décret n° 2006-126 du 31 janvier 2006 portant publication du protocole d'application de la Convention alpine de 1991 dans le domaine des transports (protocole « Transports »), signé à Lucerne le 31 octobre 2000.

JO du 08-02-2006, p. 2028, texte n° 7

Protocole entré en vigueur le 11 octobre 2005.
Voir notamment chapitre III : Coordination, recherche, formation et information.

Ministère de la culture et de la communication

Décret n° 2006-222 du 24 février 2006 relatif au statut de la Cité des sciences et de l'industrie.

JO du 25-02-2006, p. 2976, texte n° 33

Arrêté du 24 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l’appellation « musée de France » en application des dispositions de l’article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4  janvier 2002.

JO du 08-02-2006, p. 2039, texte n° 31

Le « Muséum d’histoire naturelle » d’Angers devient « Muséum des sciences naturelles ».

Arrêté du 20 février 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du comité de pilotage en vue de la création d'une bibliothèque numérique européenne.

JO du 02-03-2006, p. 3195, texte n° 67

Sont nommés rapporteurs auprès du comité de pilotage en vue de la création d'une bibliothèque numérique européenne : M. Alexandre Moatti, ingénieur en chef des mines, rapporteur et secrétaire général ; Mme Valérie Tesnière, conservatrice générale des bibliothèques à la BNF, rapporteure et secrétaire générale adjointe ; M. Jean-Manuel Bourgois, président-directeur général des éditions Magnard-Vuibert et président de la commission nouvelles technologies au Syndicat national de l'édition, rapporteur.

Arrêté du 22 février 2006 portant nomination au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France.

JO du 04-03-2006, p. 3335, texte n° 95

Mme Cécile Dubarry, ingénieure des télécommunications, est nommée membre du conseil d'administration de la BNF, en remplacement de M. Simon Barry, appelé à d'autres fonctions.

Avis d’appel au mécénat d’entreprise pour l’acquisition par l’Etat d’un trésor national dans le cadre de l’article 238 bis 0 A du code général des impôts.

JO du 11-02-2006, p. 2213, texte n° 113

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sciences humaines.

JO du 04-03-2006, p. 3343, texte n° 113

paritarisme, n.m. Domaine : Sciences humaines/Sciences sociales. Définition : Action en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes. Equivalent étranger : gender mainstreaming.

Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

Décision du 5 janvier 2006 portant homologation d'une méthodologie de référence pour les traitements de données personnelles opérés dans le cadre des recherches biomédicales (méthodologie de référence MR-001).

JO du 19-02-2006, texte n° 17

CNRS

Avenant au contrat de développement de l’université de Bordeaux 1, années 2003–2006.

CON060010SPAR du 06-02-2006

Partenaires : CNRS/Université de Bordeaux 1

UMR n° 5127 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Eric FREYSZ, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours, en remplacement de Monsieur Jean-Marie TURLET.

Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Rennes  1, années 2004-2007.

CON060011SPAR du 27-01-2006

Partenaires : CNRS/Université de Rennes 1

UMR n° 6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces

A compter du 1^er janvier 2006, Monsieur Ian SIMS, professeur des universités, est nommé directeur adjoint de l’UMR n° 6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.

Avenant au contrat de développement de l’Université Paris 8, années 2005-2008.

CON060013SPAR du 12-02-2006

Partenaires : CNRS/Université de Paris 8

UMR n° 7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, métrique et poétique

A compter du 1^er janvier 2006, Mme Brenda LACA, professeure des universités, est nommée directrice adjointe de l’UMR n° 7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, métrique et poétique, jusqu’au terme du contrat quadriennal en cours.
Sont modifiés en conséquence, l’état récapitulatif des crédits alloués dans le cadre du contrat en cours, et l’annexe spécifique correspondant à cette unité.