Décision n° 060037DR01 du 4 avril 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8601 - Chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8601 du CNRS " Chimie et Biochimie pharmacologiques et toxicologiques " dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 17 membres :

• La Directrice, membre de droit ;

• 10 membres élus :

• 2 pour le Collège des Chercheurs, Enseignants-chercheurs de rang A ;

• 6 pour le Collège des Chercheurs, Enseignants-chercheurs, Doctorants et Post-Doctorants ;

• 2 pour le Collège des Ingénieurs et Techniciens ;

• 6 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 4 avril 2006.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT