| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 70-1174 du 17-12-1970 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 040057DAJ du 09-07-2004 ; DEC. n° 060041DAJ du 26-01-2006 ; P.V. du 17-03-2003 élisant M. Richard LIOGER aux fonctions de président de l’Université de Metz ; contrat quadriennal conclu entre l’Université Paul Verlaine-Metz et le CNRS du 08-09-2005.
Art. 1er. – Composition du conseil
Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’unité mixte de recherche n° 7132, Laboratoire Matériaux Optiques, Photonique et Systèmes, comprend les 12 membres suivants :
– le directeur de l’unité et le directeur-adjoint
– 3 membres nommés ;
– 7 membres élus.
Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire sont affichés dans les locaux de l’unité.
La durée du mandat des membres du Conseil de Laboratoire est fixée à 4 ans, coïncidant avec celle du contrat quadriennal 2005-2008. Cette durée peut être réduite ou prorogée dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.
Art. 2. – Organisation des élections
Sont électeurs : les personnels permanents sur poste statutaire et les contractuels travaillant depuis plus d’un an dans l’unité et répertoriés dans Labintel.
Sont éligibles : tout électeur est éligible.
Modalités du scrutin : scrutin plurinominal à un tour.
Deux collèges électoraux : enseignants-chercheurs et chercheurs (5 sièges à pourvoir) et collège ITA/IATOS (2 sièges à pourvoir).
Modalités de publicité des résultats : affichage au sein de l’unité et diffusion par messagerie électronique.
Art. 3. – Publication
La présente décision sera affichée dans les locaux de l’unité mixte de recherche n° 7132 et sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Vandoeuvre, le 17 février 2006.
Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Centre-Est,
Pascal AIMÉ