Décision n° 060122DR15 du 13 octobre 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5624 - Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire

Délégation Aquitaine-Limousin

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR 5624 (Laboratoire de Chimie Théorique et Physico-Chimie Moléculaire)

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

– le directeur de l’unité, 8 membres élus, 6 membres nommés : à côté du Directeur, il est ainsi constitué de six représentants du Collège Professeur/Directeur de recherche, de cinq représentants du Collège Maître de Conférences/Chargés de recherche, d’un représentant du Collège non permanents, de deux représentants du collège ITA/IATOS.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Pau, le 13 octobre 2005.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Aquitaine-Limousin,
Philippe LECONTE