Décision n° 060124DR15 du 8 mars 2005 modifiant la composition du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5116 - Pouvoir, action publique, territoire (CERVL)

Délégation Aquitaine-Limousin

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. – La composition du conseil de laboratoire du CERVL – UMR 5116 est modifiée comme suit :

Le conseil de laboratoire comprend 18 membres :

– le directeur de l’unité, Claude Sorbets, est remplacé par Vincent Hoffmann-Martinot, directeur ;

– le directeur adjoint, Andy Smith ;

– 10 membres élus ;

– 6 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 2. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Talence, le 8 mars 2005.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Aquitaine-Limousin,
Philippe LECONTE