Décision n° 060001DR20 du 6 juillet 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 6526 - Géosciences azur

Délégation Côte d’Azur

Vu délibération du CA CNRS du 29-11-1990 ; DEC. n° 010039DCAJ du 23-04-2001 ; DEC. n° 010040DCAJ du 23-04-2001.

Art. 1^er. - Les tarifs des tirages de plans et de photocopies réalisées par le laboratoire n° 6526 – GEOSCIENCES AZUR, (décision 05/01) sont modifiés selon les annexes jointes.

Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1^er juillet 2006.

Fait à Valbonne, le 6 juillet 2006.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Côte d’Azur,

Jean-Paul BOISSON

ANNEXE 1

Les tarifs des tirages de plans et de photocopies sont fixés comme suit (TVA à 19,60%)  :