| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Vu délibération du CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 060030DAJ du 26-01-2006.
Art. 1er. - Les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris sont fixés suivant le barème joint en annexe.
Ces tarifs sont à majorer du taux de TVA en vigueur, soit 19,6 %.
Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er janvier 2006.
Fait à Paris, le 7 juillet 2006.
La directrice des finances,
Françoise SEVIN
ANNEXE
Tarifications de l’Institut Jacques Monod selon le type de clientèle :
La clientèle « unités de l’IFR n° 117 »
| Type d’hébergement |
Prix en € H.T./ souris |
|---|---|
|
hébergement en zone conventionnelle |
0,09 |
| hébergement en zone EOPS |
0,11 |
La clientèle « secteur public » hors IFR n° 117
| Type d’hébergement |
Prix en € H.T./ souris |
|---|---|
| hébergement en zone conventionnelle |
0,18 |
| hébergement en zone EOPS |
0,19 |
La clientèle « secteur privé »
| Type d’hébergement |
Prix en € H.T./ souris |
|---|---|
| hébergement en zone conventionnelle |
0,29 |
| hébergement en zone EOPS |
0,31 |