| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 85-427 du 12-04-1985 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 030119DAJ du 01-12-2003 ; PV de l’assemblée du 27-03-2004 élisant Mme D. HERVIEU-LEGER aux fonctions de présidente de l’EHESS ; Volet recherche du contrat quadriennal 2006-2009 conclu entre CNRS et EHESS, du 19-12-2005, portant création UMR n° 8032, not. conditions relatives au conseil de l’unité ; PV du 10-01-2006 de l’AG de l’UMR n° 8032.
Art. 1er. - Composition du conseil
Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’unité mixte de recherche du CNRS n° 8032, Laboratoire Commun n° 17, Etudes Turques et Ottomanes, comprend les 7 membres suivants :
• Le Directeur de l’unité, membre de droit ;
• 2 membres nommés, dont un représentant étudiant,
• 4 membres élus répartis comme suit :
– 3 pour le Collège des Chercheurs et Enseignants-Chercheurs,
– 1 pour le Collège des ITA.
Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire feront l’objet d’un affichage dans les locaux de l’unité.
La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement de l’unité à savoir le 31 décembre 2009.
Art. 2. – Fonctionnement et compétences
Le fonctionnement et les compétences du conseil de laboratoire sont indiqués dans les dispositions du point II-1 alinea d) du volet recherche du contrat quadriennal 2006-2009 signé en date du 19 décembre 2005 susvisé.
Art. 3. – Publication
La présente décision sera affichée dans les locaux de l’unité mixte de recherche du CNRS n° 8032, Laboratoire Commun n° 17, Etudes Turques et Ottomanes.
La présente décision fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris en deux exemplaires originaux, le 9 juin 2006.
Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT
La Présidente de l’EHESS,
Danièle HERVIEU-LEGER