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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 930001SPER du 04-01-1993 ; DEC. n° 060018DRH du 15-02-2006 ; lettre de mission d’A. Resplandy-Bernard à D. Vidal-Madjar et M. Sinanides du 24-05-2006.
Art. 1er. - Sont désignés pour représenter l’administration à la commission nationale d’action sociale du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts en tant que membres titulaires :
– Jean-Marc Daniel, adjoint du délégué régional de la délégation Normandie
– Brigitte Etlicher, secrétaire générale du département Homme et société
– Frédéric Faure, responsable du bureau des pensions et accidents du travail de la direction des ressources humaines
– Younis Hermès, délégué régional de la délégation Alpes
– Gérard Kerlidou, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Languedoc-Roussillon
– Philippe Leconte, délégué régional de la délégation Aquitaine-Limousin
– Dominique Le Fur, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris B
– Hubert-Alexandre Roy, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Nord-Pas-de-Calais-Picardie
– Muriel Sinanidès, adjointe du directeur des ressources humaines par intérim
– Alain Weiswald, adjoint du délégué régional de la délégation Paris A
Art. 2. - Sont désignés pour représenter l’administration à la commission nationale d’action sociale du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts en tant que membres suppléants :
– Marie-Thérèse Armengaud, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Midi-Pyrénées
– Florence Egloff, responsable de l’Observatoire des métiers de la direction des ressources humaines
– Brigitte Gurfinkiel, conseillère aux ressources humaines de l'IN2P3
– Emmanuel Meterreau, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Normandie
– Patrick Meyer, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Alsace
– Hélène Naftalski, secrétaire générale du département Environnement et développement durable
– Jacques Noël, responsable du budget à la délégation Centre-Est
– Renaud de Vernejoul, adjoint de la déléguée régionale de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord
– Marie-France Sire, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Ile-de-France Sud
– Jacques Vincent, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Alpes
Art. 3. - Sont nommés à la commission nationale d’action sociale du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts sur désignation des organisations syndicales :
1) En tant que membres titulaires :
COLLEGE 1 (CHERCHEURS) :
• Paule Baumann SGEN-CFDT
• Guy Levavasseur SNCS-FSU
• Albin Volte SNCS-FSU
• Pierre Drap SNTRS-CGT
COLLEGE 2 (ITA) :
• Michèle Marie SGEN-CFDT
• Michel Tessier SGEN-CFDT
• Anna Sellier SNPTES-UNSA
• Jean-Pierre Pencolé SNTRS-CGT
• Jean-Pierre Chaucheprat SNTRS-CGT
• Monique Matignon SNTRS-CGT
2) En tant que membres suppléants :
COLLEGE 1 (CHERCHEURS) :
• Jean-Michel Savariault SGEN-CFDT
• Yannick Hoppilliard-N’guyen SNCS-FSU
• Nicole Lucciani-Chapuis SNCS-FSU
• Sylvain Miachon SNTRS-CGT
COLLEGE 2 (ITA) :
• Liliane Barenghi SGEN-CFDT
• Yannick Bourles SGEN-CFDT
• Jean-Michel Motais SNPTES-UNSA
• Annie Gutnic SNTRS-CGT
• Denis Claisse SNTRS-CGT
• Gérard Birebent SNTRS-CGT
Art. 4. - Madame Muriel Sinanidès, adjointe du directeur des ressources humaines par intérim, assure la présidence de la commission nationale d’action sociale jusqu’à la nomination d’un nouveau directeur des ressources humaines.
Art. 5. - Mme Evelyne Prud’homme, assistante de service social à la délégation Rhône-Auvergne, assiste aux séances en tant que membre de la commission nationale d’action sociale sans droit de vote. En cas d’empêchement, elle peut se faire représenter dans les mêmes conditions par Mme Sophie Simon, assistante de service social à la délégation Alsace.
Art. 6. - Le président du CAES, le médecin coordonnateur du CNRS et le chef du bureau de la politique sociale assistent aux séances de la CNAS en tant qu’invités permanents.
Art. 7. - La durée du mandat des responsables de l'administration est de 3 ans à compter de la date de la présente décision.
Art. 8. - La présente décision abroge et remplace la décision n° 030047DRH du 7 octobre 2003.
Art. 9. - Elle sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 20 juin 2006.
Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Alain RESPLANDY-BERNARD