Décision n° 060079DR01 du 12 juin 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 5141 - Laboratoire de traitement et communication de l’information

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’unité UMR n° 5141 du CNRS " Laboratoire de Traitement et Communication de l’Information " dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

• Le directeur, membre de droit ;

• 9 membres élus :

– 7 pour le Collège des Chercheurs, Enseignants-chercheurs ;

– 1 pour le Collège des Ingénieurs et Techniciens ;

– 1 pour le collège des doctorants.

• 5 membres nommés.

Se joindront aux réunions du Conseil de Laboratoire, à titre d’invités permanents sans voix délibérative, le Directeur de la recherche de Télécom Paris, le responsable du département SES, le responsable du département TSI, le responsable du département InfRes, le responsable du département ComElec.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement du laboratoire à savoir le 31 décembre 2006.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 12 juin 2006.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT