Décision n° 060007SGCN du 18 août 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 91-178 du 18-02-1991 mod. ; D. n° 91-179 du 18-02-1991 ; D. du 19-01-2006 ; A. du 19-05-2006 ; A. du 12-11-2004 ; DEC. n° 050001SGCN du 10-01-2005.

Art. 1^er. – Les sièges suivants sont à pourvoir, pour les sections et les commissions interdisciplinaires du Comité national mentionnées ci-dessous :

Section 1 – Mathématiques et interactions des mathématiques

1 siège – Collège électoral A 1

1 siège – Collège électoral B 1

Section 3 – Interactions, particules, noyaux du laboratoire au cosmos

1 siège – Collège électoral B 1

Section 11 – Systèmes supra et macromoléculaires : propriétés, fonctions, ingénierie

1 siège – Collège électoral B 1

Section 15 – Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés

1 siège – Collège électoral A 1

1 siège – Collège électoral A 2

Section 20 – Surface continentale et interfaces

1 siège – Collège électoral B 1

Section 21 – Bases moléculaires et structurales des fonctions du vivant

1 siège – Collège électoral C

Section 24 – Interactions moléculaires

1 siège – Collège électoral C

Section 40 – Politique, pouvoir, organisation

1 siège – Collège électoral C

Commission interdisciplinaire 42 – Santé et société

1 siège – Collège électoral B

Commission interdisciplinaire 43 – Impacts sociaux du développement des nanotechnologies

3 sièges – Collège électoral B

Commission interdisciplinaire 44 – Modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique

1 siège – Collège électoral A

Art. 2. – Lors des prochaines sessions du Comité national, les sections concernées éliront un membre parmi les personnes qui auront fait acte de candidature et les commissions interdisciplinaires concernées éliront un membre appartenant au Comité national de la recherche scientifique, ayant fait acte de candidature.

Art. 3. – Les déclarations de candidatures établies suivant le modèle annexé1 à la présente accompagnées d'un curriculum vitae, sont à déposer au Secrétariat Général du Comité national – CNRS – 3, rue Michel-Ange – 75016 PARIS jusqu'au 22 septembre 2006 à 18h00, ou adressées au Secrétariat Général du Comité national, jusqu'au 22 septembre 2006 (le cachet de la poste faisant foi).

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Une mention de cette décision sera faite au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 août 2006.

Pour le directeur général et par délégation :
L'adjointe à la Secrétaire générale du Comité national, Francine BIZOT

1Annexe non publiée.