Décision n° 061143DR12 du 21 août 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6168 - Laboratoire des sciences de l’information et des systèmes

Délégation Provence

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 040119DAJ du 08-12-2004 ; DEC. n° 060046DAJ du 19-01-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’unité « Laboratoire des Sciences de l’Information et des Systèmes » (LSIS) (UMR n° 6168).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 18 membres :

• le directeur de l'unité ;

• le directeur adjoint ;

• 9 membres élus dont :

– 6 représentants du collège des chercheurs / enseignants chercheurs,

– 2 représentants du collège des doctorants,

– 1 représentant du collège des ITA / IATOS ;

• 7 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 2 ans à compter du 1^{er janvier 2006. Cette durée peut être réduite ou prorogée notamment dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.}

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 21 août 2006.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence,
Pierre DOUCELANCE