Décision n° 06R008DFI du 4 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 7592 – Institut Jacques Monod

Direction des finances

Vu délibération du CA CNRS du 29-01-2001 ; DEC. n° 060030DAJ du 26-01-2006.

Art. 1^er. - Les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’utilisation de la plate-forme Microscopie sont fixés suivant le barème joint en annexe :

Ces tarifs sont à majorer du taux de TVA en vigueur, soit 19,6 %.

Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1^er janvier 2006.

Fait à Paris, le 4 septembre 2006.

La directrice des finances,

Françoise SEVIN

ANNEXE

Tarifications relatives à l’utilisation des équipements de la plate-forme Microscopie de l’Institut Jacques Monod :

- Tarification relative à l’utilisation des microtomes

- Tarification relative à l’utilisation des microscopes