Décision n° 060151DR01 du 18 octobre 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8563 – Centre de recherches linguistiques sur l’Asie Orientale

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 85-427 du 12-04-1985 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 030119DAJ du 01-12-2003 ; procès-verbal du 27-03-2004 ; volet recherche du contrat quadriennal 2006-2009 entre le CNRS et l’EHESS du 19-12-2005 ; procès-verbal des élections du 20-03-2006.

Art. 1^er. – Composition du conseil

Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’unité mixte de recherche du CNRS n° 8563, laboratoire commun n° 16 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie Orientale, comprend les 12 membres suivants :

– Le Directeur de l’unité, et la directrice adjointe, membres de droit ;

– 3 membres nommés ;

– 7 membres élus répartis comme suit :

– 5 pour le Collège des Chercheurs et Enseignants-Chercheurs,

– 2 pour le Collège des ITA.

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire feront l’objet d’un affichage dans les locaux de l’unité.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement de l’unité à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 2. – Fonctionnement et compétences

Le fonctionnement et les compétences du conseil de laboratoire sont indiqués dans les dispositions du point II-1 alinéa d) du volet recherche du contrat quadriennal 2006-2009 signé en date du 19 décembre 2005 susvisé.

Art. 3. – Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’unité mixte de recherche du CNRS n° 8563, laboratoire commun n° 16 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie Orientale.

La présente décision fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 18 octobre 2006.

Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT