Décision n° 060002SPIG du 7 novembre 2006 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Réseau RMN »

Service de la programmation et des indicateurs de gestion

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 13 ; D. du 19-01-2006 ; avis du Conseil scientifique du CNRS du 20-06-2006 ; approbation du CA CNRS du 19-10-2006.

Art. 1^er. - Il est créé, à compter de la date de signature de la présente décision, un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Réseau RMN ». La durée prévisionnelle de ce programme est fixée à 3 ans.

Art. 2. - Son champ d'action, ses objectifs et ses modes d'opération sont décrits en annexe¹ à la présente décision.

Art. 3. - Le siège du programme est la délégation Centre Poitou Charentes.

Art. 4. - Le programme est placé sous la responsabilité scientifique de Madame Gilberte CHAMBAUD, directrice scientifique du département CHIMIE.

Art. 5. - Monsieur Dominique MASSIOT est nommé directeur du programme. Il a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Il assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation.

Art. 6. - Le secrétaire général, le directeur scientifique et le service Programmation et Indicateurs de Gestion sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 7 novembre 2006.

Le directeur général,

Arnold MIGUS

1Annexe non publiée.