Décision n° 060554DR19 du 14 décembre 2006 modifiant la décision n° 060391DR19 du 2 octobre 2006 relative au renouvellement des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie

Délégation Normandie

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-452 du 28-05-1982 ; D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; D. n° 060017DRH du 15-02-2006

Art. 1^er. - La composition du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie est modifiée comme suit :

• Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives

Pour le SNTRS-CGT

Membre titulaire :

Monsieur Laurent PLAWINSKI, du laboratoire NMST / UMR n° 6185 CNRS – Caen, remplace Monsieur Jacques MILLET

Art. 2. - Le médecin coordonnateur national du CNRS est invité permanent.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Caen, le 14 décembre 2006.

Le délégué régional Normandie,
Richard VARIN