Décision n° 070009DR06 du 1^er février 2007 portant création du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre-Est

Délégation Centre-Est

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 030104DAJ du 05-09-2003.

Art. 1^er. – Le comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Centre Est est composé des membres suivants :

1. – Cinq représentants de l’administration

En tant que membres titulaires :

– M. Pascal AIMÉ, délégué régional, président du comité ;

– Mlle Stéphanie BRUN, ingénieur régional de prévention et de sécurité, secrétaire du comité ;

– M. Pierre ARCHAMBAULT, Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie – UMR n° 7584 ;

– M. Gilles BERTRAND, Institut Carnot de Bourgogne – UMR n° 5209 ;

– M. Gérard VALENTIN, Laboratoire des sciences du génie chimique – UPR n° 6811.

En tant que membres suppléants :

– M. Jean-Pierre LECLERC, Laboratoire des sciences du génie chimique – UPR n° 6811 ;

– M. Alain TABARD, Institut de chimie moléculaire de l’université de Bourgogne – UMR n° 5260.

2. – Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives

• Au titre du SGEN-CFDT

En tant que membres titulaires :

– M. Christophe GAUTHIER, Maturation des ARN et enzymologie moléculaire – UMR n° 7567 ;

– Mme Anne DRIOU, Institut de l'information scientifique et technique – UPS n° 76 ;

– M. Jean-Luc REMY, Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications – UMR n° 7503.

En tant que membres suppléants :

– M. François BARTOLI, Fédération eau sol terre – FR n° 633 ;

– Mme Michèle MARIE, Centre de recherche en automatique de Nancy – UMR n° 7039 ;

– M. Alain ZEROUKI, Institut de l’information scientifique et Technique – UPS n° 76.

• Au titre du SNTRS-CGT

En tant que membres titulaires :

– M. Mustapha ABDELMOULA, Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l'environnement – UMR n° 7564 ;

– Mme Clothilde ROUSSEL, Institut de l'information scientifique et technique – UPS n° 76.

En tant que membres suppléants :

– Mme Nathalie KASPRZAK, Institut de l’information scientifique et technique – UPS n° 76 ;

– Mme Marie MESNIER, Institut Carnot de Bourgogne – UMR n° 5209.

• Au titre du SNCS-FSU

En tant que membres titulaires :

– M. Etienne DELOULE, Centre de recherches pétrographiques et géochimiques – UPR n° 2300.

En tant que membres suppléants :

– Mme Françoise WATTEAU, Fédération eau sol terre – FR n° 633.

• Au titre du SNIRS-CGC

En tant que membres titulaires :

– M. Gérard AUGUSTIN, délégation Nord-Est – MOY n° 600.

En tant que membres suppléants :

– Pas de suppléant.

3. – Le médecin de prévention coordonnateur du CNRS – Délégation Centre-Est

– Docteur Catherine TRECHOT.

Le médecin de prévention – coordonnateur assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 2. – Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS et assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 3. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. – Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissements avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. – Les membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité sont nommés pour une période de trois ans, à compter du 1^er juin 2005.

Art. 6. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Vandoeuvre, le 1^er février 2007.

Le délégué régional Centre-Est,
Pascal AIMÉ