Décision n° 070016DR01 du 20 février 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8178 - Institut Marcel Mauss

Délégation Paris A

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. n° 85-427 du 12-04-1985 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 030119DAJ du 01-12-2003 ; PV du 27-03-2004 ; volet recherche du contrat quadriennal 2006-2009 conclu entre le CNRS et de l’EHESS du 19-12-2005 ; PV de la séance du 15-12-2006 de l’assemblée générale de l’UMR n° 8178.

Art. 1^er. - Composition du conseil

Le conseil de laboratoire constitué au sein de l’UMR n° 8178 du CNRS, Laboratoire commun n° 13, “ Institut Marcel Mauss ”, comprend les 17 membres suivants :

– Le directeur de l’unité, et les deux directeurs adjoints, membres de droit ;

– 4 membres nommés,

– 10 membres élus répartis comme suit :

• 5 pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs,

• 2 pour le collège des ITA.

• 3 pour le collège des doctorants et post-doctorants

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de laboratoire feront l’objet d’un affichage dans les locaux de l’unité.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le prochain renouvellement de l’unité à savoir le 31 décembre 2009.

Art. 2. - Fonctionnement et compétences

Le fonctionnement et les compétences du conseil de laboratoire sont indiqués dans les dispositions du point II-1 alinea d) du volet recherche du contrat quadriennal 2006-2009 signé en date du 19 décembre 2005 susvisé.

Art. 3. - Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’UMR du CNRS n° 8178, Laboratoire commun n° 13, « Institut Marcel Mauss ».

La présente décision fera l’objet d’une publication au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 20 février 2007.

Le délégué régional Paris A,

Tony ROULOT

La Présidente de l’EHESS,

Danièle HERVIEU-LEGER